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Les textiles 

L'Accord sur les textiles et les v錕絫ements (ATV), ainsi que toutes les restrictions qui en rel錕絭ent, ont 錕絫錕?abrog錕絪 le 1er janvier 2005. L'expiration de la p錕絩iode de transition de dix ans impartie pour la mise en oeuvre de l'ATV signifie que le commerce des produits textiles et des v錕絫ements n'est plus soumis 錕?des contingents conform錕絤ent 錕?un r錕絞ime sp錕絚ial en dehors des r錕絞les normales du GATT/de l'OMC mais est d錕絪ormais r錕絞i par les r錕絞les et disciplines g錕絥錕絩ales consacr錕絜s par le syst錕絤e commercial multilat錕絩al.

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Introduction 

Les textiles 錕?l'OMC: situation g錕絥錕絩ale

Br錕絭e pr錕絪entation des textiles
Lien vers la partie sur les textiles du guide de l'OMC 錕紺omprendre l'OMC錕?/p>

  

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Mandat 

Pr錕絪entation de l'Accord de l'OMC sur les textiles et les v錕絫ements

Consultez ou t錕絣錕絚hargez le texte de l' 錕紸ccord de l'OMC sur les textiles et les v錕絫ements錕?錕?partir du portail des textes juridiques.

Trouver les d錕絚isions des organes de l'OMC concernant l'Accord sur les textiles et les v錕絫ements dans l'Index analytique 錕?Guide des r錕絞les et pratiques de l'OMC.

    

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Travaux et documents sur les textiles 

Rechercher des documents en ligne
Les documents g錕絥錕絩aux de l'Organe de supervision des textiles portent la cote G/TMB/* (l'ast錕絩isque repr錕絪ente la partie variable de la cote).
Les liens ci-apr錕絪 ouvrent une nouvelle fen錕絫re, veuillez attendre un moment que les r錕絪ultats s'affichent.

> Aide pour t錕絣錕絚harger ces documents

  • Rapports annuels de l'Organe de supervision des textiles au Conseil du commerce des marchandises (Cote du document plusieurs)   > recherche
  • Rapports des r錕絬nions de l'Organe de supervision des textiles (Cote du document G/TMB/R/*)
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  • Comptes rendus des r錕絬nions du Conseil du commerce des marchandises sur l'examen majeur de la mise en 錕絬vre de l'Accord sur les textiles et les v錕絫ements (Cote du document G/C/M/23 錕?30 et 51, 52 et 56)  > recherche
  • Rapports g錕絥錕絩al de l'Organe de supervision des textiles au Conseil du commerce des marchandises (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl錕?錕紺omprehensive report of the Textiles Monitoring Body錕?   > recherche
  • Examen majeur de la mise en 錕絬vre de l'Accord sur les textiles et les v錕絫ements, 16 f錕絭rier 1998 (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl錕?錕組ajor review of the Implementation錕?   > recherche
  • Renseignements statistiques de base concernant le commerce des textiles et des v錕絫ements (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl錕?錕紹ackground statistical information錕?   > recherche
  • Composition de l'organe de supervision des textiles (Cote du document WT/L/* et contenant le mot cl錕?錕紺omposition of the Textiles Monitoring Body錕?   > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles (Cote du document G/TMB/N/*)
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  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.11 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.11錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.15 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.15錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.17 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.17錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.18 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.18錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.2 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.2錕?          > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.6 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.6錕?          > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.7(a) and 2.7(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.7錕?
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  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.8(a) and 2.8(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 2.8錕?
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  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 3.1 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 3.1錕?          > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 3.2(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 3.2錕?     > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.1 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 6.1錕?          > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.11 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 6.11錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.13 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 6.13錕?         > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.9 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 6.9錕?           > recherche
  • Notifications des Membres 錕?l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 8.9 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl錕?錕紸rticle 8.9錕?           > recherche  

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