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Documents officiels?
Si vous cherchez les documents officiels des organes de l'OMC, allez dans la base de documents en ligne
Accord sur l'OMC | Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce |
ADPIC | Aspects des droits de propri閠? intellectuelle qui touchent au commerce |
AGCS | Accord g閚閞al sur le commerce des services |
AMF | Arrangement concernant le commerce international des textiles |
Banque mondiale | Banque internationale pour la reconstruction et le d関eloppement |
CCD | Conseil de coop閞ation douani鑢e |
FAO | Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture |
FMI | Fonds mon閠aire international |
GATT de 1994 | Accord g閚閞al sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 |
GEP | Groupe d'experts permanent (dans l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires) |
IBDD | Instruments de base et documents divers (s閞ie publi閑 par le GATT) |
ISO | Organisation internationale de normalisation |
CEI | Commission 閘ectrotechnique internationale |
M閙orandum d'accord sur le r鑗lement des diff閞ends | M閙orandum d'accord sur les r鑗les et proc閐ures r間issant le r鑗lement des diff閞ends |
MEPC | M閏anisme d'examen des politiques commerciales |
MGS | Mesure globale du soutien (dans l'Accord sur l'agriculture) |
MIC | Mesures concernant les investissements et li閑s au commerce |
OEPC | Organe d'examen des politiques commerciales |
OMC | Organisation mondiale du commerce |
ORD | Organe de r鑗lement des diff閞ends |
OSpT | Organe de supervision des textiles |
OST | Organe de surveillance des textiles |
Secr閠ariat | Secr閠ariat de l'Organisation mondiale du commerce |
Secr閠ariat du CCD | Secr閠ariat du Conseil de coop閞ation douani鑢e |
SGS | Sauvegarde sp閏iale (dans l'Accord sur l'agriculture) |
SH | Syst鑝e harmonis?de d閟ignation et de codification des marchandises |
SMC | Subventions et mesures compensatoires |
TS | Traitement sp閏ial (?l'Annexe 5, Accord sur l'agriculture) |
Les textes reproduits ici n'ont pas le statut juridique des documents originaux conserv閟 par le Secr閠ariat de l'OMC ?Gen鑦e.