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R閡nion du Conseil g閚閞al du 15 mai 2006

Des liens vers des documents seront ajout閟 ?cette page au fur et ? mesure qu'ils seront mis en distribution g閚閞ale
    
Voir aussi:

> Nouvelles du Conseil g閚閞al
> Travaux du Conseil g閚閞al
> Organigramme

  

R蒛NIONS 2006

8-9 f関rier
15 mai
27-28 juillet
10 octobre
7 novembre
14-15 d閏embre

 

haut de page

Ordre du jour propos?nbsp;

I.    Rapport du Pr閟ident du Comit?des n間ociations commerciales

II.    Programme de travail sur les petites 閏onomies ?Rapport du Pr閟ident de la session sp閏ifique du comit?du commerce et du d関eloppement

III.    Programme de travail sur le traitement sp閏ial et diff閞enci?/p>

A.    Rapport du Pr閟ident de la session extraordinaire du comit?du commerce et du d関eloppement

B.    Rapports des Pr閟idents des autres organes de l扥MC auxquels des propositions relatives au traitement sp閏ial et diff閞enci?ont 閠?renvoy閑s

IV.    Suite donn閑 ?la d閏ision du Conseil g閚閞al du 1er ao鹴 2004 et ?la d閏laration minist閞ielle de Hong Kong sur le programme de travail de Doha ?D閏laration du Directeur g閚閞al sur les aspects de la question du coton relatifs ?l抋ide au d関eloppement

V.    Non-reconnaissance des droits au titre de l抋rticle XXIV:6 et de l抋rticle XXVIII du GATT de 1994 ?Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9)

?D閏laration du Pr閟ident

VI.    Mise en distribution g閚閞ale des documents officiels du GATT de 1947 ?Projet de d閏ision ?Communication du Pr閟ident du Conseil g閚閞al (WT/GC/W/562)

VII.    Comit?du budget, des finances et de l抋dministration

A.    Rapport du Comit?sur sa r閡nion de f関rier 2006 (WT/BFA/85/REV.1)

B.    Rapport du Comit?sur sa r閡nion de mars 2006 (WT/BFA/86)

VIII.    Arrangement r間issant le transfert de droits ?pension entre le r間ime des pensions de l'OMC et le r間ime des pensions des Communaut閟 Europ閑nnes (WT/GC/W/561)  haut de page

AUTRES QUESTIONS

Compte rendu de la r閡nion
(publi?comme document ?distribution restreinte puis mis en distribution g閚閞ale conform閙ent aux proc閐ures de distribution et de mise en distribution g閚閞ale des documents de l'OMC).