Examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS

Nouvelles concernant l'examen

Les Membres concluent le sixième examen de l’Accord SPS et soulignent un nombre record de notifications

20 MARS 2025

• Les Membres réalisent des progrès concernant le sixième examen de l’Accord SPS et examinent un nombre record de préoccupations commerciales
• Les Membres de l’OMC avancent dans le sixième Examen de l’Accord SPS
• Les Membres réalisent des progrès concernant le sixième examen de l’Accord SPS et examinent des préoccupations commerciales
• Les Membres font avancer le débat sur les défis liés à la mise en ouvre de l’Accord SPS
• Fifth examen (2020), Les Membres de l’OMC adoptent un rapport sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires, la santé des animaux et la préservation des végétaux, ouvrant la voie à de nouveaux travaux
• Quatrième examen (2017), Les Membres de l’OMC adoptent un rapport concernant l’accord sur la sécurité sanitaire des aliments
• Troisième examen (2010), Des observateurs africains acceptés au Comité SPS
• Deuxième examen (2005), Examen des normes du secteur privé lors de l'adoption de deux rapports par le Comité SPS

Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS

À la réunion de novembre 2023 du Comité SPS, les Membres de l'OMC ont étudié et adopté le processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS. Le Comité s'attellera à l'examen de l'Accord tout au long de l'année 2024. Il est prévu que le processus soit achevé début 2025.

• Séance d'information du Secrétariat à l'intention des délégués sur le sixième examen (13 mars 2024): présentation et enregistrement
• Tous les documents relatifs au sixième examen sont disponibles ici.
• Les propositions et documents concernant l'examen présentés par les Membres sont disponibles ici.
• Un Document de synthèse sur les questions/
  documents/
  propositions reçu(e)s est disponible ici.


• Le rapport sur le sixième examen est disponible ici.