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TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION: CONFERENCE MINISTERIELLE
D閏laration Ministerielle sur le Commerce des Produits des Technologies de l'Information
(Singapour, 9-13 décembre 1996)
Les textes reproduits ici n'ont pas le statut juridique des documents originaux conserv閟 par le Secr閠ariat de l'OMC ?Gen鑦e.
Les Ministres,
Repr閟entant les Membres ci-apr鑣 de l'Organisation mondiale du commerce (l'揙MC?, et les Etats ou territoires douaniers distincts ci-apr鑣 ayant engag?le processus d'accession ?l'OMC, qui se sont mis d'accord ? Singapour sur l'expansion du commerce mondial des produits des technologies de l'information et qui repr閟entent nettement plus de 80 pour cent du commerce mondial de ces produits (les 損arties?,
Australie
Japon
Canada
Norv鑗e
Communaut閟
europ閑nnes
Singapour
Cor閑
Suisse (1)
Etats-Unis
Territoire
douanier distinct de Taiwan, Penghu,Hong
Kong Kinmen et Matsu
Indon閟ie
Turquie
Islande
Consid閞ant le r鬺e-cl?jou?par le commerce des produits des technologies de l'information dans le d関eloppement des industries de l'information et l'expansion dynamique de l'閏onomie mondiale,
Tenant compte des objectifs du rel鑦ement des niveaux de vie et de l'accroissement de la production et du commerce de marchandises,
D閟ireux d'arriver ?une libert?maximale du commerce mondial des produits des technologies de l'information,
D閟ireux d'encourager la poursuite du d関eloppement technologique de l'industrie des technologies de l'information ?l'閏helle mondiale,
Conscients de la contribution positive que les technologies de l'information apportent ?la croissance 閏onomique et au bien-阾re mondiaux,
Etant convenus de donner effet aux r閟ultats de ces n間ociations qui englobent des concessions s'ajoutant ?celles qui sont incluses dans les Listes annex閑s au Protocole de Marrakech annex??l'Accord g閚閞al sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994, et
Reconnaissant que les r閟ultats de ces n間ociations englobent aussi certaines concessions offertes dans les n間ociations aboutissant ? l'閠ablissement des Listes annex閑s au Protocole de Marrakech,
D閏larent ce qui suit:
1. Le r間ime commercial de chaque partie devrait 関oluer de mani鑢e ? am閘iorer les possibilit閟 d'acc鑣 aux march閟 pour les produits des technologies de l'information.
2. Conform閙ent aux modalit閟 閚onc閑s dans l'Annexe de la pr閟ente d閏laration, chaque partie consolidera et 閘iminera les droits de douane et autres droits et impositions de toute nature, au sens de l'article II:1 b) de l'Accord g閚閞al sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994, pour les produits ci-apr鑣:
a)
tous les produits class閟 (ou pouvant 阾re class閟) dans les
positions du Syst鑝e harmonis?de 1996 (揝H? dont la liste
figure dans l'Appendice A de l'Annexe de la pr閟ente
d閏laration; et
b) tous les produits sp閏ifi閟 dans l'Appendice B de l'Annexe de la pr閟ente d閏laration, qu'ils soient ou non inclus dans l'Appendice A,
par le jeu de r閐uctions 間ales des taux des droits de douane qui commenceront en 1997 et se termineront en 2000, en reconnaissant qu'un 閏helonnement des r閐uctions sur une p閞iode plus longue et, avant la mise en oeuvre, un 閘argissement du champ des produits vis閟 pourront 阾re n閏essaires dans des circonstances limit閑s.
3. Les Ministres expriment leur satisfaction au sujet du large champ des produits vis閟 repris dans les Appendices de l'Annexe de la pr閟ente d閏laration. Ils donnent pour instructions ?leurs repr閟entants respectifs de s'efforcer de bonne foi de mener ?terme les discussions techniques plurilat閞ales ?Gen鑦e sur la base de ces modalit閟, et leur donnent pour instructions d'achever ces travaux pour le 31 janvier 1997, de mani鑢e que la pr閟ente d閏laration soit mise en oeuvre par le plus grand nombre de participants.
4. Les Ministres invitent les Ministres des autres Membres de l'OMC, et des Etats ou territoires douaniers distincts ayant engag?le processus d'accession ?l'OMC, ?donner des instructions similaires ?leurs repr閟entants respectifs, de mani鑢e qu'ils puissent participer aux discussions techniques mentionn閑s au paragraphe 3 ci-dessus et participer pleinement ?l'expansion du commerce mondial des produits des technologies de l'information.
Annexe: Modalit閟 et produits vis閟
Appendice A: liste des positions du SH
Appendice B: liste des produits
haut de page
Annexe: Modalit閟 et produits
vis閟
Tout Membre de l'Organisation mondiale du commerce, ou tout Etat ou territoire douanier distinct ayant engag?le processus d'accession ? l'OMC, pourra participer ?l'expansion du commerce mondial des produits des technologies de l'information conform閙ent aux modalit閟 ci-apr鑣:
1. Chaque participant incorporera les mesures d閏rites au paragraphe 2 de la D閏laration dans sa liste annex閑 ?l'Accord g閚閞al sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 et aussi, soit au niveau de la ligne tarifaire de son propre tarif soit au niveau ?six chiffres du Syst鑝e harmonis?de 1996 (揝H?, dans son tarif officiel ou dans toute autre version publi閑 du tarif douanier, selon ce qu'utilisent normalement les importateurs et les exportateurs. Chaque participant non Membre de l'OMC mettra en oeuvre ces mesures sur une base autonome en attendant d'avoir achev?son processus d'accession ?l'OMC et les incorporera dans sa liste concernant l'acc鑣 au march?pour les marchandises 閠ablie dans le cadre de l'OMC.
2. A cette fin, le plus t魌 possible et au plus tard le 1er mars 1997, chaque participant communiquera ?tous les autres participants un document contenant a) une description d閠aill閑 de la mani鑢e dont le traitement tarifaire appropri? sera pr関u dans sa liste de concessions 閠ablie dans le cadre de l'OMC, et b) une liste des positions d閠aill閑s du SH vis閑s pour les produits sp閏ifi閟 dans l'Appendice B. Ces documents seront examin閟 et approuv閟 par consensus, et ce processus d'examen sera achev?au plus tard le 1er avril 1997. D鑣 que ce processus d'examen sera achev?pour tout document de cette nature, le document en question sera pr閟ent?en tant que modification de la Liste du participant concern? conform閙ent ?la D閏ision du 26 mars 1980 intitul閑 揚(yáng)roc閐ures de modification et de rectification des Listes de concessions tarifaires?(IBDD, S27/26).
a)
Les concessions qui seront propos閑s par chaque participant en tant
que modifications de sa Liste consolideront et 閘imineront tous les
droits de douane et autres droits et impositions de toute nature sur
les produits des technologies de l'information de la mani鑢e
suivante:
i)
l'閘imination de ces droits de douane se fera par le jeu de
r閐uctions des taux op閞閑s par tranches 間ales, ?moins qu'il
n'en soit convenu autrement par les participants. A moins qu'il n'en
soit convenu autrement par les participants, chaque participant
consolidera tous les droits de douane sur les produits dont la liste
figure dans les Appendices au plus tard le 1er juillet 1997,
et donnera effet ?la premi鑢e de ces r閐uctions de taux au plus
tard le 1er juillet 1997, ?la deuxi鑝e de ces
r閐uctions de taux au plus tard le 1er janvier 1998, et
?la troisi鑝e de ces r閐uctions de taux au plus tard le
1er janvier 1999, et l'閘imination des droits de douane
sera achev閑 au plus tard le 1er janvier 2000. Les
participants conviennent d'encourager l'閘imination autonome des
droits de douane avant ces dates. Le taux r閐uit devrait ?chaque
閠ape 阾re arrondi ?la premi鑢e d閏imale; et
ii)
l'閘imination de ces autres droits et impositions de toute nature,
au sens de l'article II:1 b) de l'Accord g閚閞al, sera
achev閑 pour le 1er juillet 1997, ?moins que le
document communiqu?par le participant aux autres participants pour
examen n'en dispose autrement.
b)
Les modifications qu'un participant proposera d'apporter ?sa Liste
pour mettre en oeuvre la consolidation et l'閘imination de ses
droits de douane sur les produits des technologies de l'information
arriveront ?ce r閟ultat:
i)
dans le cas des positions du SH dont la liste figure dans
l'Appendice A, par la cr閍tion, le cas 閏h閍nt, de
subdivisions dans sa Liste au niveau de la ligne tarifaire du tarif
national; et
ii) dans le cas des produits sp閏ifi閟 dans l'Appendice B, par l'adjonction d'une annexe ?sa Liste incluant tous les produits de l'Appendice B, qui devra sp閏ifier les positions d閠aill閑s du SH pour ces produits, soit au niveau de la ligne tarifaire du tarif national, soit au niveau ?six chiffres du SH.
Chaque participant modifiera dans les moindres d閘ais son tarif national pour tenir compte des modifications qu'il aura propos閑s, d鑣 qu'elles seront entr閑s en vigueur.
3. Les participants se r閡niront p閞iodiquement sous les auspices du Conseil du commerce des marchandises pour examiner les produits vis閟 sp閏ifi閟 dans les Appendices, en vue de d閠erminer par consensus si, compte tenu des progr鑣 technologiques, de l'exp閞ience acquise dans l'application des concessions tarifaires ou des modifications apport閑s ?la nomenclature du SH, il conviendrait de modifier les Appendices pour y incorporer des produits additionnels, et pour se consulter au sujet des obstacles non tarifaires au commerce des produits des technologies de l'information. Ces consultations seront sans pr閖udice des droits et obligations d閏oulant de l'Accord sur l'OMC.
4. Les participants se r閡niront le plus t魌 possible et en tout 閠at de cause le 1er avril 1997 au plus tard pour examiner la situation des acceptations re鐄es et 関aluer les conclusions qui en seront tir閑s. Les participants mettront en oeuvre les mesures pr関ues dans la D閏laration ?condition que des participants repr閟entant environ 90 pour cent du commerce mondial (2) des produits des technologies de l'information aient alors notifi?leur acceptation, et ?condition que l'閏helonnement ait 閠?convenu ? la satisfaction des participants. Lorsqu'ils 関alueront s'il y a lieu de mettre en oeuvre les mesures pr関ues dans la D閏laration, au cas o?le pourcentage du commerce mondial repr閟ent?par les participants serait l間鑢ement inf閞ieur ?90 pour cent du commerce mondial des produits des technologies de l'information, les participants pourront tenir compte du niveau de participation des Etats ou territoires douaniers distincts repr閟entant pour eux l'essentiel de leur propre commerce de ces produits. A cette r閡nion, les participants d閠ermineront s'il a 閠?satisfait ?ces crit鑢es.
5. Les participants se r閡niront aussi souvent qu'il sera n閏essaire et au plus tard le 30 septembre 1997 pour examiner toute divergence existant entre eux dans la fa鏾n de classer les produits des technologies de l'information, en commen鏰nt par les produits sp閏ifi閟 dans l'Appendice B. Les participants conviennent que leur objectif commun est d'arriver, dans les cas o?cela sera appropri? ?une classification commune de ces produits dans le cadre de la nomenclature existante du SH, en prenant en compte les interpr閠ations et d閏isions du Conseil de coop閞ation douani鑢e (間alement connu sous le nom d'Organisation mondiale des douanes ou 揙MD?. Au cas o?une divergence subsisterait dans la classification, les participants 閠udieront si une suggestion conjointe pourrait 阾re faite ?l'OMD en ce qui concerne l'actualisation de la nomenclature existante du SH ou l'閘imination de la divergence d'interpr閠ation au sujet de la nomenclature du SH.
6. Il est entendu pour les participants que l'article XXIII de l'Accord g閚閞al sera applicable en cas d'annulation ou de r閐uction d'avantages r閟ultant directement ou indirectement de la mise en oeuvre de la D閏laration pour un Membre de l'OMC participant du fait de l'application par un autre Membre de l'OMC participant d'une mesure, contraire ou non aux dispositions de l'Accord g閚閞al.
7. Chaque participant examinera avec compr閔ension toute demande de consultations de tout autre participant concernant les engagements 閚onc閟 ci-dessus. Ces consultations seront sans pr閖udice des droits et obligations d閏oulant de l'Accord sur l'OMC.
8. Les participants agissant sous les auspices du Conseil du commerce des marchandises informeront les autres Membres de l'OMC et les Etats ou territoires douaniers distincts ayant engag?le processus d'accession ?l'OMC des pr閟entes modalit閟 et engageront des consultations en vue de faciliter leur participation ?l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information sur la base de la D閏laration.
9. Tel qu'il est utilis?dans les pr閟entes modalit閟, le terme 損articipant?d閟ignera les Membres de l'OMC, ou les Etats ou territoires douaniers distincts ayant engag?le processus d'accession ?l'OMC, qui communiquent le document d閏rit au paragraphe 2 au plus tard le 1er mars 1997.
10. La pr閟ente annexe sera ouverte ?l'acceptation de tous les Membres de l'OMC et de tout Etat ou de tout territoire douanier distinct ayant engag?le processus d'accession ?l'OMC. Les acceptations seront notifi閑s par 閏rit au Directeur g閚閞al qui les communiquera ? tous les participants.
La
pr閟ente annexe comporte deux Appendices.
L'Appendice A 閚um鑢e les positions ou parties de positions du
SH devant 阾re couvertes.
L'Appendice B 閚um鑢e les produits sp閏ifiques devant 阾re
couverts par l'ATI, o?qu'ils soient class閟 dans le SH.
Appendice
A, section 1
|
SH de 1996 |
D閟ignation des marchandises |
|
|
3818 |
El閙ents chimiques dop閟 en vue de leur utilisation en 閘ectronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; compos閟 chimiques dop閟 en vue de leur utilisation en 閘ectronique |
|
|
8469.11 |
Machines pour le traitement des textes |
|
|
8470 |
Machines ?calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines ?affranchir, ?閠ablir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses |
|
|
8470.10 |
Calculatrices 閘ectroniques pouvant fonctionner sans source d'閚ergie 閘ectrique ext閞ieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations |
|
|
8470.21 |
Autres machines ?calculer 閘ectroniques comportant un organe imprimant |
|
|
8470.29 |
Autres |
|
|
8470.30 |
Autres machines ?calculer |
|
|
8470.40 |
Machines comptables |
|
|
8470.50 |
Caisses enregistreuses |
|
|
8470.90 |
Autres |
|
|
8471 |
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unit閟; lecteurs magn閠iques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme cod閑 et machines de traitement de ces informations, non d閚omm閟 ni compris ailleurs |
|
|
8471.10 |
Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides |
|
|
8471.30 |
Machines automatiques de traitement de l'information num閞iques, portatives, d'un poids n'exc閐ant pas 10 kg, comportant au moins une unit?centrale de traitement, un clavier et un 閏ran |
|
|
8471.41 |
Autres machines automatiques de traitement de l'information num閞iques comportant, sous une m阭e enveloppe, au moins une unit? centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combin閑s, une unit?d'entr閑 et une unit?de sortie |
|
|
8471.49 |
Autres machines automatiques de traitement de l'information num閞iques, se pr閟entant sous forme de syst鑝es |
|
|
8471.50 |
Unit閟 de traitement num閞iques autres que celles des n? 8471.41 et 8471.49, pouvant comporter, sous une m阭e enveloppe, un ou deux des types d'unit閟 suivants: unit?de m閙oire, unit?d'entr閑 et unit?de sortie |
|
|
8471.60 |
Unit閟 d'entr閑 ou de sortie, pouvant comporter, sous la m阭e enveloppe, des unit閟 de m閙oire |
|
|
8471.70 |
Unit閟 de m閙oire, y compris les unit閟 de m閙oire centrales, les unit閟 de m閙oire ?disques optiques, les unit閟 de m閙oire ?disques durs et les unit閟 de m閙oire ?bandes |
|
|
8471.80 |
Autres unit閟 de machines automatiques de traitement de l'information |
|
|
8471.90 |
Autres |
|
|
ex |
8472.90 |
Machines de guichet automatiques |
|
8473.21 |
Parties et accessoires des machines du n? 8470, des machines ? calculer 閘ectroniques des n? 8470.10, 8470.21 et 8470.29 |
|
|
8473.29 |
Parties et accessoires des machines du n? 8470, autres que les machines ?calculer 閘ectroniques des n? 8470.10, 8470.21 et 8470.29 |
|
|
8473.30 |
Parties et accessoires des machines du n? 8471 |
|
|
8473.50 |
Parties et accessoires qui peuvent 阾re utilis閟 indiff閞emment avec les machines ou appareils de plusieurs des n? 8469 ? 8472 |
|
|
ex |
8504.40 |
Convertisseurs statiques pour machines automatiques de traitement de l'information et leurs unit閟 et pour appareils de t閘閏ommunication |
|
ex |
8504.50 |
Autres bobines de r閍ctance et autres selfs pour l'alimentation 閘ectrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unit閟 et des appareils de t閘閏ommunication |
|
8517 |
Appareils 閘ectriques pour la t閘閜honie ou la t閘間raphie par fil, y compris les postes t閘閜honiques d'usagers par fil ? combin閟 sans fil et les appareils pour la t閘閏ommunication par courant porteur ou pour la t閘閏ommunication num閞ique; visiophones |
|
|
8517.11 |
Postes t閘閜honiques d'usagers par fil ?combin閟 sans fil |
|
|
8517.19 |
Autres postes t閘閜honiques d'usagers et visiophones |
|
|
8517.21 |
T閘閏opieurs |
|
|
8517.22 |
T閘閟cripteurs |
|
|
8517.30 |
Appareils de commutation pour la t閘閜honie ou la t閘間raphie |
|
|
8517.50 |
Autres appareils, pour la t閘閏ommunication par courant porteur ou pour la t閘閏ommunication num閞ique |
|
|
8517.80 |
Autres appareils, y compris les parlophones |
|
|
8517.90 |
Parties d'appareils du n?85.17 |
|
|
ex |
8518.10 |
Microphones ayant une bande passante de 300 Hz ?3,4 KHz, dont le diam鑤re n'exc鑔e pas 10 mm et la hauteur n'exc鑔e pas 3 mm, utilis閟 dans les t閘閏ommunications |
|
ex |
8518.30 |
Combin閟 de postes t閘閜honiques d'usagers par fil |
|
ex |
8518.29 |
Haut-parleurs, sans enceintes, ayant une bande passante de 300 Hz ?nbsp;3,4 KHz, dont le diam鑤re ne d閜asse pas 50 mm, utilis閟 dans les t閘閏ommunications |
|
8520.20 |
R閜ondeurs t閘閜honiques |
|
|
8523.11 |
Bandes magn閠iques d'une largeur n'exc閐ant pas 4 mm |
|
|
8523.12 |
Bandes magn閠iques d'une largeur exc閐ant 4 mm mais n'exc閐ant pas 6,5 mm |
|
|
8523.13 |
Bandes magn閠iques d'une largeur exc閐ant 6,5 mm |
|
|
8523.20 |
Disques magn閠iques |
|
|
8523.30 |
Cartes munies d'une piste magn閠ique |
|
|
8523.90 |
Autres |
|
|
8524.31 |
Disques pour syst鑝es de lecture par faisceau laser pour la reproduction des ph閚om鑞es autres que le son ou l'image |
|
|
8524.32 |
Disques pour syst鑝es de lecture par faisceau laser pour la reproduction du son uniquement |
|
|
ex |
8524.39 |
Autres: |
|
8524.40 |
Bandes magn閠iques pour la reproduction des ph閚om鑞es autres que le son ou l'image |
|
|
8524.60 |
Cartes munies d'une piste magn閠ique |
|
|
8524.91 |
Supports pour la reproduction des ph閚om鑞es autres que le son ou l'image |
|
|
ex |
8524.99 |
Autres: |
|
ex |
8525.10 |
Appareils d'閙ission autres que pour la radiodiffusion ou la t閘関ision |
|
8525.20 |
Appareils d'閙ission incorporant un appareil de r閏eption |
|
|
ex |
8525.40 |
Appareils de prise de vues fixes vid閛 num閞iques |
|
ex |
8527.90 |
R閏epteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes |
|
ex |
8529.10 |
Antennes des types utilis閟 avec les appareils de radiot閘閜honie ou de radiot閘間raphie |
|
ex |
8529.90 |
Parties
des appareils suivants: |
|
8531.20 |
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs ?cristaux liquides (LCD) ou ?diodes 閙ettrices de lumi鑢e (LED) |
|
|
ex |
8531.90 |
Parties d'appareils du n? 8531.20 |
|
8532 |
Condensateurs 閘ectriques, fixes, variables ou ajustables |
|
|
8532.10 |
Condensateurs fixes con鐄s pour les r閟eaux 閘ectriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance r閍ctive 間ale ou sup閞ieure ?0,5 kvar (condensateurs de puissance) |
|
|
8532.21 |
Condensateurs fixes au tantale |
|
|
8532.22 |
Condensateurs fixes 閘ectrolytiques ?l'aluminium |
|
|
8532.23 |
Condensateurs fixes ?di閘ectrique en c閞amique, ?une seule couche |
|
|
8532.24 |
Condensateurs fixes ?di閘ectrique en c閞amique, multicouches |
|
|
8532.25 |
Condensateurs fixes ?di閘ectrique en papier ou en mati鑢es plastiques |
|
|
8532.29 |
Autres condensateurs fixes |
|
|
8532.30 |
Condensateurs variables ou ajustables |
|
|
8532.90 |
Parties |
|
|
8533 |
R閟istances 閘ectriques non chauffantes (y compris les rh閛stats et les potentiom鑤res) |
|
|
8533.10 |
R閟istances fixes au carbone, agglom閞閑s ou ?couche |
|
|
8533.21 |
Autres r閟istances fixes pour une puissance n'exc閐ant pas 20 W |
|
|
8533.29 |
Autres r閟istances fixes pour une puissance 間ale ou sup閞ieure ? 20 W |
|
|
8533.31 |
R閟istances variables (y compris les rh閛stats et les potentiom鑤res) bobin閑s pour une puissance n'exc閐ant pas 20 W |
|
|
8533.39 |
R閟istances variables (y compris les rh閛stats et les potentiom鑤res) bobin閑s pour une puissance 間ale ou sup閞ieure ?20 W |
|
|
8533.40 |
Autres r閟istances variables (y compris les rh閛stats et les potentiom鑤res) |
|
|
8533.90 |
Parties |
|
|
8534 |
Circuits imprim閟 |
|
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs 閘ectroniques CA comportant des circuits d'entr閑 et de sortie coupl閟 optiquement (commutateurs CA, ?thyristor, isol閟) |
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs 閘ectroniques, y compris les commutateurs 閘ectroniques ? protection thermique comportant un transistor et un microcircuit logique (technologie hybride) pour une tension n'exc閐ant pas 1 000 volts |
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs 閘ectrom閏aniques ?drain pour une intensit?n'exc閐ant pas 11 amp鑢es |
|
ex |
8536.69 |
Fiches et prises de courant pour c鈈les coaxiaux et circuits imprim閟 |
|
ex |
8536.90 |
Connexions et 閘閙ents de contacts pour fils et c鈈les |
|
|
8541 |
Diodes, transistors et dispositifs similaires ?semi-conducteur; dispositifs photosensibles ?semi-conducteur, y compris les cellules photovolta飍ues m阭e assembl閑s en modules ou constitu閑s en panneaux; diodes 閙ettrices de lumi鑢e; cristaux pi閦o-閘ectriques mont閟 |
|
8541.10 |
Diodes, autres que les photodiodes et les diodes 閙ettrices de lumi鑢e |
|
|
8541.21 |
Transistors, autres que les photo-transistors ?pouvoir de dissipation inf閞ieur ?1 W |
|
|
8541.29 |
Transistors, autres que les photo-transistors ?pouvoir de dissipation 間al ou sup閞ieur ?1 W |
|
|
8541.30 |
Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles |
|
|
8541.40 |
Dispositifs photosensibles ?semi-conducteur, y compris les cellules photovolta飍ues m阭e assembl閑s en modules ou constitu閑s en panneaux; diodes 閙ettrices de lumi鑢e |
|
|
8541.50 |
Autres dispositifs ?semi-conducteur |
|
|
8541.60 |
Cristaux pi閦o-閘ectriques mont閟 |
|
|
8541.90 |
Parties |
|
|
8542 |
Circuits int間r閟 et micro-assemblages 閘ectroniques |
|
|
8542.12 |
Cartes munies d'un circuit int間r?閘ectronique (揷artes intelligentes? |
|
|
8542.13 |
Semi-conducteurs ?oxyde m閠allique (technologie MOS) |
|
|
8542.14 |
Circuits obtenus par technologie bipolaire |
|
|
8542.19 |
Autres circuits int間r閟 monolithiques num閞iques, y compris les circuits obtenus par l'association des technologies MOS et bipolaire (technologie BIMOS) |
|
|
8542.30 |
Autres circuits int間r閟 monolithiques |
|
|
8542.40 |
Circuits int間r閟 hybrides |
|
|
8542.50 |
Micro-assemblages 閘ectroniques |
|
|
8542.90 |
Parties |
|
|
8543.81 |
Cartes et 閠iquettes ?d閏lenchement par effet de proximit?/p> |
|
|
ex |
8543.89 |
Machines 閘ectriques ayant des fonctions traduction ou dictionnaire |
|
ex |
8544.41 |
Autres conducteurs 閘ectriques, pour tensions n'exc閐ant pas 80 volts, munis de pi鑓es de connexion, des types utilis閟 dans les t閘閏ommunications |
|
ex |
8544.49 |
Autres conducteurs 閘ectriques, pour tensions n'exc閐ant pas 80 volts, non munis de pi鑓es de connexion, des types utilis閟 dans les t閘閏ommunications |
|
ex |
8544.51 |
Autres conducteurs 閘ectriques, pour tensions exc閐ant 80 volts mais n'exc閐ant pas 1 000 volts, munis de pi鑓es de connexion, des types utilis閟 dans les t閘閏ommunications |
|
8544.70 |
C鈈les de fibres optiques |
|
|
9001.10 |
Fibres optiques, faisceaux et c鈈les de fibres optiques |
|
|
ex |
9009.12 |
Appareils de photocopie 閘ectrostatiques num閞iques fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support interm閐iaire (proc閐?indirect) |
|
ex |
9009.21 |
Autres appareils de photocopie num閞iques, ?syst鑝e optique |
|
9009.90 |
Parties et accessoires |
|
|
9026 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contr鬺e du d閎it, du niveau, de la pression ou d'autres caract閞istiques variables des liquides ou des gaz (d閎itm鑤res, indicateurs de niveau, manom鑤res, compteurs de chaleur, par exemple), ?l'exclusion des instruments et appareils des n? 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 |
|
|
9026.10 |
Instruments pour la mesure ou le contr鬺e du d閎it ou du niveau des liquides |
|
|
9026.20 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contr鬺e de la pression |
|
|
9026.80 |
Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contr鬺e du n? 90.26 |
|
|
9026.90 |
Parties et accessoires d'instruments et appareils du n? 90.26 |
|
|
9027.20 |
Chromatographes et appareils d'閘ectrophor鑣e |
|
|
9027.30 |
Spectrom鑤res, spectrophotom鑤res et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) |
|
|
9027.50 |
Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) du n? 90.27 |
|
|
9027.80 |
Autres instruments et appareils du n? 90.27 (autres que ceux du n? 9027.10) |
|
|
ex |
9027.90 |
Parties et accessoires des produits du n? 90.27, autres que les analyseurs de gaz ou de fum閑s et les microtomes |
|
9030.40 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contr鬺e, sp閏ialement con鐄s pour les techniques de la t閘閏ommunication (hypsom鑤res, kerdom鑤res, distorsiom鑤res, psophom鑤res, par exemple) |
|
Appendice
A, section 2
Mat閞iel de fabrication et d'essai de semi-conducteurs et parties de ce mat閞iel
|
Code SH |
D閟ignation |
Observations |
|
|
ex |
7017.10 |
Tubes r閍cteurs ?quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours ?oxydation pour la production de plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8419.89 |
Appareils de m閠allisation chimique sous vide pour la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8419.90 |
Parties d'appareils de m閠allisation chimique sous vide pour la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8421.19 |
Centrifugeuses pour le traitement des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8421.91 |
Parties de centrifugeuses pour le traitement des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8424.89 |
Machines d'閎avurage pour nettoyer les fils de sortie m閠alliques d'ensembles de semi-conducteurs et enlever les contaminants avant les op閞ations de galvanoplastie |
|
|
ex |
8424.89 |
Pulv閞isateurs pour la gravure, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ? semi-conducteurs |
|
|
ex |
8424.90 |
Parties de pulv閞isateurs pour la gravure, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.10 |
Machines travaillant par enl鑦ement de toute mati鑢e et op閞ant par laser ou autre faisceau de lumi鑢e ou de photons, destin閑s ? la production de plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.91 |
Appareils pour le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
|
8456.91 |
Machines pour la gravure ?sec du trac?sur les mati鑢es semi-conductrices |
|
|
ex |
8456.99 |
Fraiseuses op閞ant par faisceaux ioniques focalis閟, destin閑s ?la production ou ?la r閜aration de masques et r閠icules des motifs de dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.99 |
Machines ?laser pour le d閏oupage par rayons laser des pistes de contact, destin閑s ?la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8464.10 |
Machines ?scier pour le d閏oupage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8464.20 |
Machines ?meuler, ?polir et ?roder pour le traitement des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8464.90 |
Machines de d閏oupage en d閟 pour le grattage ou le rainurage des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.91 |
Parties de machines ?scier pour le d閏oupage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8466.91 |
Parties de machines de d閏oupage en d閟 pour le grattage ou le rainurage des plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8466.91 |
Parties de machines ?meuler, ?polir ou ?roder pour le traitement des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.93 |
Parties de fraiseuses op閞ant par faisceaux ioniques focalis閟, destin閑s ?la production ou ?la r閜aration de masques et r閠icules des motifs de dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.93 |
Parties de machines ?laser pour le d閏oupage par rayon laser des pistes de contact, destin閑s ?la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8466.93 |
Parties de machines travaillant par enl鑦ement de toute mati鑢e et op閞ant par laser ou autre faisceau de lumi鑢e ou de photons, destin閑s ?la production de plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.93 |
Parties d'appareils pour le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ? semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8466.93 |
Parties de machines pour la gravure ?sec du trac?sur les mati鑢es semi-conductrices |
|
|
ex |
8477.10 |
Mat閞iel d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8477.90 |
Parties de mat閞iel d'encapsulation |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.50 |
Machines automatis閑s pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes ?semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de bo顃es de plaquettes et d'autres mat閞iaux destin閟 ?des dispositifs ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.89 |
Appareils ?d閜魌 physique par pulv閞isation sur les plaquettes ? semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils pour l'attaque par humidification, le d関eloppement, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs des syst鑝es d'affichage ?閏ran plat |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Mat閞iel d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Machines ?d閜魌 閜itaxial destin閑s ?la fabrication de plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.89 |
Machines ?couder, ?plier et ?dresser les fils de sortie de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils ?d閜魌 physique pour la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Tournettes pour le d閜魌 d'閙ulsions photographiques sur les plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties d'appareils ?d閜魌 physique par pulv閞isation sur les plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties d'appareils de fixation de puces, d'appareils de transport automatique sur bande et de microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties de tournettes pour le d閜魌 d'閙ulsions photographiques sur les plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties d'appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.90 |
Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le d関eloppement, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs et des syst鑝es d'affichage ?閏ran plat |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties de machines automatis閑s pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes ?semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de bo顃es de plaquettes et d'autres mat閞iaux destin閟 ?des dispositifs ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties de mat閞iel d'encapsulation pour l'assemblage des semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties de machines ?d閜魌 閜itaxial destin閑s ?la fabrication de plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.90 |
Parties de machines ?couder, ?plier et ?dresser les fils de sortie de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties d'appareils ?d閜魌 physique pour la production de semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8480.71 |
Moules pour le moulage par injection ou par compression pour la fabrication de dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.10 |
Fours ?r閟istance (?chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs ?semi-conducteurs sur plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.20 |
Fours fonctionnant par induction ou par pertes di閘ectriques pour la fabrication de dispositifs ?semi-conducteurs sur plaquettes ? semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.30 |
Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes ?semi-conducteurs |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8514.30 |
Parties de fours ?r閟istance (?chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs ?semi-conducteurs sur plaquettes ? semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.90 |
Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8514.90 |
Parties des fours des positions 8514.10 ?8514.30 |
|
|
ex |
8536.90 |
Testeurs de plaquettes |
Pour l'Appendice B |
|
|
8543.11 |
Appareils d'implantation ionique pour le dopage des mati鑢es semi-conductrices |
|
|
ex |
8543.30 |
Appareils pour l'attaque par humidification, le d関eloppement, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs et des syst鑝es d'affichage ?閏ran plat |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8543.90 |
Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le d関eloppement, le d閏apage ou le nettoyage des plaquettes ?semi-conducteurs et des syst鑝es d'affichage ?閏ran plat |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
8543.90 |
Parties d'appareils d'implantation ionique pour le dopage des mati鑢es semi-conductrices |
|
|
|
9010.41 ?9010.49 |
Appareils pour la projection, la r閍lisation ou le placage des trac閟 de circuits sur les surfaces sensibilis閑s des mat閞iaux semi-conducteurs et des syst鑝es d'affichage ?閏ran plat |
|
|
ex |
9010.90 |
Parties et accessoires des appareils des positions 9010.41 ?9010.49 |
|
|
ex |
9011.10 |
Microscopes optiques st閞閛scopiques pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9011.20 |
Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9011.90 |
Parties et accessoires de microscopes optiques st閞閛scopiques pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9011.90 |
Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9012.10 |
Microscopes 閘ectroniques pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9012.90 |
Parties et accessoires de microscopes 閘ectroniques pourvus d'appareillages sp閏ifiquement con鐄s pour la manipulation et le transport de plaquettes ?semi-conducteurs ou de r閠icules |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9017.20 |
Masqueurs con鐄s pour la production de masques et r閠icules ?partir de substrats recouverts d'une r閟ine photosensible |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9017.90 |
Parties et accessoires de masqueurs con鐄s pour la production de masques et r閠icules ?partir de substrats recouverts d'une r閟ine photosensible |
Pour l'Appendice B |
|
ex |
9017.90 |
Parties de ces masqueurs |
Pour l'Appendice B |
|
|
9030.82 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contr鬺e des plaquettes ou des dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
9030.90 |
Parties et accessoires d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contr鬺e des plaquettes ou des dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
9030.90 |
Parties d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contr鬺e des plaquettes ou des dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
|
9031.41 |
Instruments et appareils optiques pour le contr鬺e des plaquettes ou des dispositifs ?semi-conducteurs ou pour le contr鬺e des masques, des photomasques ou des r閠icules utilis閟 dans la fabrication des dispositifs ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.49 |
Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.90 |
Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour le contr鬺e des plaquettes ou des dispositifs ?semi-conducteurs ou pour le contr鬺e des masques, des photomasques ou des r閠icules utilis閟 dans la fabrication des dispositifs ? semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.90 |
Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des plaquettes ?semi-conducteurs |
|
Appendice B
Liste
positive des produits sp閏ifiques devant 阾re couverts par le
pr閟ent accord, o?qu'ils soient class閟 dans le SH.
Dans les cas o?des parties sont sp閏ifi閑s, elles doivent 阾re
couvertes conform閙ent aux Notes 2 b) de la Section XVI et
du chapitre 90 du SH, respectivement.
|
Ordinateurs: machines automatiques de traitement de l'information aptes ? 1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les donn閑s imm閐iatement n閏essaires pour l'ex閏ution de ce ou de ces programmes; 2) 阾re librement programm閑s conform閙ent aux besoins de l'utilisateur; 3) ex閏uter des traitements arithm閠iques d閒inis par l'utilisateur; et 4) ex閏uter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par d閏ision logique, modifier l'ex閏ution au cours du traitement. L'accord couvre les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes ?recevoir et ?traiter avec l'aide de l'unit?centrale de traitement des signaux t閘閜honiques, des signaux de t閘関ision ou d'autres signaux audio ou vid閛 analogiques ou trait閟 num閞iquement. Les machines ex閏utant une fonction sp閏ifique autre que le traitement de l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas sp閏ifi閑s dans l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le pr閟ent accord. |
|
Amplificateurs 閘ectriques utilis閟 comme r閜閠eurs dans des syst鑝es de t閘閜honie filaire relevant du pr閟ent accord, et leurs parties. |
|
Syst鑝es d'affichage ?閏ran plat (y compris syst鑝es ?cristaux liquides, ?閘ectroluminescence, ?plasma et autres) pour les produits relevant du pr閟ent accord, et leurs parties. |
|
Equipements de r閟eaux: appareils pour r閟eaux locaux (LAN) et grands r閟eaux (WAN), y compris les produits destin閟 ?阾re utilis閟 exclusivement ou principalement pour assurer l'interconnexion de machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unit閟 dans un r閟eau utilis? principalement pour le partage de ressources, tel que unit閟 de traitement central, unit閟 de m閙oire et unit閟 d'entr閑 ou de sortie ?y compris adaptateurs, installations nodales, r閜閠eurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, passerelles et routeurs, et assemblage de circuits imprim閟 pouvant 阾re incorpor閟 dans des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unit閟. |
|
Moniteurs: unit閟 d'affichage de machines automatiques de traitement de l'information ?tube ?rayons cathodiques avec un pas de matrice inf閞ieur ?0,4 mm ne pouvant pas recevoir ni traiter des signaux de t閘関ision ou d'autres signaux audio ou vid閛 analogiques ou trait閟 num閞iquement sans l'aide d'une unit? centrale de traitement d'ordinateur, telle qu'elle est d閒inie dans le pr閟ent accord. L'accord ne couvre donc pas les t閘関isions, y compris les t閘関isions ?haute d閒inition. (3) |
|
Unit閟 de m閙oire ?disques optiques pour machines automatiques de traitement de l'information (y compris unit閟 de disques audionum閞iques (CD) et de vid閛disques (DVD)), avec ou sans possibilit?d'閏riture/enregistrement et de lecture sous leur propre enveloppe ou non. |
|
R閏epteurs de t閘閍ppel et leurs parties. |
|
Traceurs, qu'il s'agisse d'unit閟 d'entr閑 ou de sortie relevant de la position n?8471 du SH ou de machines ?dessiner ou ?tracer relevant de la position n?9017 du SH. |
|
Assemblages de circuits imprim閟 pour les produits relevant du pr閟ent accord, y compris pour les connexions ext閞ieures telles que les cartes conformes ?la norme PCMCIA. Ces assemblages de circuits imprim閟 consistent en un ou plusieurs circuits imprim閟 relevant de la position n? 8534 comportant chacun un ou plusieurs 閘閙ents actifs, avec ou sans 閘閙ents passifs. Par 閘閙ents actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position n? 8541, et les circuits int間r閟 et micro-assemblages relevant de la position n? 8542. |
|
T閘閜rojecteurs ?閏ran plat utilis閟 avec des machines automatiques de traitement de l'information qui peuvent afficher des informations num閞iques produites par l'unit?centrale de traitement. |
|
Unit閟 de m閙oire de format sp閏ifique, y compris les supports d'information pour machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de type magn閠ique, optique ou autre, y compris les unit閟 de disques ?cartouches Bernoulli Box, Syquest ou Zipdrive. |
|
Kits de mise ?niveau multim閐ia pour les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unit閟, conditionn閟 pour la vente au d閠ail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprim閟 permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et ?leurs unit閟 de traiter des signaux audio (cartes son). |
|
Modules s閜ar閟 ayant une fonction de communication: dispositifs ? microprocesseur comprenant un modem d'acc鑣 ?Internet et ayant une fonction d'閏hange interactif d'informations. |
T閘閏harger
en:
> format Word
(20 pages,
153 ko)
> format pdf
(20 pages,
60 ko)
Notes:
1. Au nom de l'union douani鑢e entre la Suisse et le Liechtenstein. retour au texte
2. Ce pourcentage sera calcul?par le Secr閠ariat de l'OMC sur la base des donn閑s les plus r閏entes disponibles au moment de la r閡nion. retour au texte
3. Les participants proc閐eront ?un examen de la d閟ignation des produits en janvier 1999 au titre des dispositions relatives aux consultations du paragraphe 3 de l'Annexe. retour au texte