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31.01.2006 R閡nion informelle renforc閑 du Comit?SPS sur l'article 6 (r間ionalisation), 30-31 janvier 2006
04.07.2005 Les normes du secteur priv?sont discut閑s alors que le Comit?SPS adopte deux rapports
29.11.2004 Les Pays-Bas se sont engag閟 ?verser 900.000 euros en faveur du M閏anisme pour l'閘aboration de normes et le d関eloppement du commerce
27.10.2004 Le feu vert est donn??la d閏ision sur le traitement sp閏ial dans le domaine des mesures SPS
La trente et uni鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (27 et 28 octobre 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 4 pages, 68Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
22.06.2004 La trenti鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (22 et 23 juin 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 50Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
25.05.2004 Portail sur la s閏urit?sanitaire des aliments et la sant?animale et v間閠ale
> Communiqu? de presse de la FAO (ce lien ouvre une nouvelle fen阾re)
17.03.2004 La vingt-neuvi鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (17 et 18 mars 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 65Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
20.10.2003 La vingt-huiti鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (29 et 30 octobre 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 55 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
22.10.2003 La France contribue ?hauteur de 100 000 euros ?la coop閞ation technique dans le cadre de l'OMC
24.06.2003 La vingt-septi鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (24 et 25 juin 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 4 pages, 39 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
15.04.2003 Le comit?SPS se met d'accord sur un traitement en faveur des pays en d関eloppement
21.03.2003 La vingt-sixi鑝e r閡nion ordinaire du Comit?SPS (2 et 3 avril 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 49 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
20.03.2001 Le Comit?SPS se penche sur les 閜id閙ies actuelles, l'戦quivalence抏t la normalisation
11.11.2001 Des organisations vont dynamiser la participation des pays en d関eloppement ?l'閘aboration de normes relatives ?l'innocuit?des produits alimentaires et de normes connexes
02.11.2001 Le Comit?SPS examine l'閝uivalence, la transparence, les maladies et les OGM
25.10.2001 S閏urit?sanitaire des aliments et protection de la sant? une d閏ision sur l'閝uivalence est approuv閑
13.07.2001 Le Comit?SPS discute de la fi鑦re aphteuse, de l'ESB et de l'閝uivalence
06.12.2000 La France verse une contribution de 1 million de francs fran鏰is pour la coop閞ation technique au titre de l'Accord SPS
13.11.2000 Des parasites dans les caisses en bois et l'撻quivalence??l'ordre du jour du Comit?SPS

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