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COMPRENDRE
L'OMC:
PAYS EN D蒝ELOPPEMENT
Questions particuli鑢es
Le Cycle d扷ruguay (1986-1994) a marqu?un tournant dans les relations Nord-Sud au GATT/?l扥MC. Auparavant, les pays d関elopp閟 et les pays en d関eloppement avaient tendance ?former deux camps oppos閟, m阭e s抜l existait d閖?des exceptions. Dans la p閞iode qui a pr閏閐?le Cycle d扷ruguay, la fronti鑢e entre les uns et les autres est devenue moins rigide et pendant les n間ociations, diff閞entes alliances se sont nou閑s suivant les questions. Depuis. la tendance s'est poursuivie.
Dans certains domaines, comme les textiles et les v阾ements et certaines des nouvelles questions abord閑s ?l扥MC, la fronti鑢e est toujours nette, et les pays en d関eloppement ont form?entre eux des alliances, telles que le Groupe africain et le Groupe des pays les moins avanc閟.
Dans beaucoup d抋utres domaines cependant, les pays en d関eloppement n抩nt pas d'int閞阾s communs et peuvent avoir des positions oppos閑s dans des n間ociations. C'est pourquoi diff閞entes coalitions ont vu le jour entre diff閞ents groupes de pays en d関eloppement. Les divergences apparaissent dans des domaines tr鑣 importants pour eux, comme l'agriculture.
Voici un aper鐄 de quelques-unes des questions examin閑s ? l'OMC.
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Participation au syst鑝e: possibilit閟 et pr閛ccupations
Les accords de l扥MC, issus des n間ociations commerciales du Cycle d扷ruguay qui se sont d閞oul閑s de 1986 ?1994, donnent aux pays en d関eloppement de nombreuses possibilit閟 d抋m閘iorer leur situation. La poursuite de la lib閞alisation au cours des n間ociations men閑s dans le cadre du Programme de Doha vise ?accro顃re ces possibilit閟.
Ces am閘iorations concernent notamment les possibilit閟 d抏xportation. Elles r閟ultent des mesures suivantes:
r閒ormes fondamentales du commerce des produits agricoles
閘imination progressive des contingents appliqu閟 aux exportations de textiles et de v阾ements des pays en d関eloppement
r閐uction des droits de douane frappant les produits industriels
augmentation du nombre des produits pour lesquels les taux des droits de douane sont
“consolid閟” dans le cadre de l扥MC et peuvent donc difficilement 阾re relev閟
閘imination progressive des accords bilat閞aux visant ?limiter le volume du commerce de certains produits
?ces mesures de la “zone grise” (appel閑s autolimitation des exportations) ne sont pas, en fait, reconnues au GATT/?l扥MC.
En outre, la lib閞alisation dans le cadre de l'OMC contribue ?l抋ccroissement du PIB mondial et stimule la demande mondiale de produits export閟 par les pays en d関eloppement.
Mais il subsiste un certain nombre de probl鑝es. Les pays en d関eloppement ont inscrit dans le Programme de Doha diverses questions relatives aux difficult閟 qu'ils rencontrent pour mettre en 渦vre les accords actuels.
De plus, ils se plaignent d'阾re encore confront閟 ?des droits de douane tr鑣 閘ev閟 appliqu閟 ?certains produits (“cr阾es tarifaires”) sur certains grands march閟, ce qui continue de freiner leurs exportations. Des cr阾es tarifaires existent, par exemple, pour les textiles, les v阾ements et les poissons et produits ?base de poisson. Au cours du Cycle d'Uruguay, les r閐uctions de droits consenties par les pays industriels pour les produits export閟 principalement par les pays en d関eloppement (37 pour cent) sont en moyenne l間鑢ement inf閞ieures aux r閐uctions accord閑s pour les produits de toutes provenances (40 pour cent). En outre, le commerce entre pays en d関eloppement est entrav?par le fait que les droits les plus 閘ev閟 sont parfois appliqu閟 par ces pays eux-m阭es. L抋ugmentation de la part des 閏hanges vis閟 par des “consolidations” (plafonds faisant l抩bjet d抏ngagements qu抜l est difficile d掗liminer) a cependant assur?une plus grande s閏urit?aux exportations des pays en d関eloppement.
Dans le m阭e ordre d抜d閑s, il faut mentionner la “progressivit?des droits”, pratique par laquelle un pays importateur prot鑗e ses industries de transformation ou son secteur manufacturier en imposant des droits plus faibles sur les importations de mati鑢es premi鑢es et de composants et des droits plus 閘ev閟 sur les produits finis. La situation s抋m閘iore; la progressivit?des droits n抋 pas disparu apr鑣 le Cycle d扷ruguay, mais elle est moins marqu閑, plusieurs pays d関elopp閟 l'ayant supprim閑 pour certains produits. Dans le cadre du Programme de Doha, une attention particuli鑢e est port閑 aux cr阾es tarifaires et ?la progressivit?des droits dans le but de les r閐uire substantiellement.
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蓃osion des pr閒閞ences
L'閞osion des pr閒閞ences est une question qui pr閛ccupe les pays en d関eloppement car les concessions tarifaires sp閏iales accord閑s par les pays d関elopp閟 pour les importations en provenance de certains d抏ntre eux sont moins importantes si les taux de droits normaux sont r閐uits, puisque la diff閞ence entre les taux normaux et les taux pr閒閞entiels s抋menuise.
Toutefois, l'int閞阾 r閑l de ces pr閒閞ences donne mati鑢e ?controverse. ?la diff閞ence des engagements tarifaires contract閟 dans le cadre de l扥MC, elles ne sont pas “consolid閑s” au titre des accords de l扥MC et peuvent donc 阾re ais閙ent modifi閑s. Elles sont souvent accord閑s de fa鏾n unilat閞ale, ?l抜nitiative du pays importateur. De ce fait, le commerce b閚閒iciant de taux pr閒閞entiels est moins pr関isible que s'il 閠ait assujetti aux taux normaux consolid閟, lesquels ne peuvent pas 阾re relev閟 facilement. En d閒initive, les pays ont plus ?gagner de l抋pplication des taux de droits normaux consolid閟.
Certains pays et certaines entreprises ont cependant profit?des pr閒閞ences. Les avantages retir閟 varient selon les produits et d閜endent aussi de la capacit?des producteurs de saisir l抩ccasion pour proc閐er ?des ajustements de fa鏾n ?rester comp閠itif apr鑣 le retrait des pr閒閞ences.
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La capacit?d'adaptation sur le plan de l抩ffre
Les pays en d関eloppement peuvent-ils tirer parti de ces changements? Oui, mais seulement si leur 閏onomie est capable de s'adapter. Cela d閜end de l'adoption d'un ensemble de mesures allant de l'am閘ioration des politiques et de la gestion macro-閏onomique au renforcement de la formation et de l抜nvestissement. Il est particuli鑢ement difficile pour les pays les moins avanc閟 de proc閐er ?ces ajustements, car ils souffrent d抲ne p閚urie de ressources humaines et mat閞ielles, d抲ne infrastructure insuffisante, du mauvais fonctionnement des institutions et, dans certains cas, de l抜nstabilit?politique.


“Cr阾e tarifaire” et “progressivit?des droits”: de quoi s抋git-il?
Cr阾e tarifaire: La plupart des droits d抜mportation sont aujourd抙ui tr鑣 faibles, notamment dans les pays d関elopp閟. Mais pour quelques produits consid閞閟 sensibles par certains gouvernements ?qui veulent prot間er leurs producteurs nationaux ?les droits de douane restent 閘ev閟. Ce sont les “cr阾es tarifaires”, dont certaines affectent les exportations des pays en d関eloppement.
Progressivit? des droits: Si un pays veut prot間er ses industries de transformation ou son secteur manufacturier, il peut taxer plus l間鑢ement les mati鑢es premi鑢es import閑s par ses producteurs nationaux (dont les co鹴s sont ainsi r閐uits) et plus fortement les produits finis pour prot間er les marchandises produites dans le pays. C抏st ce que l抩n appelle la “progressivit? des droits”. Lorsque des pays importateurs y ont recours, il est plus difficile pour les pays producteurs de mati鑢es premi鑢es de transformer celles-ci et de fabriquer des produits ?valeur ajout閑 destin閟 ?l抏xportation. La progressivit?des droits existe aussi bien dans les pays d関elopp閟 que dans les pays en d関eloppement. Son importance diminue progressivement.