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AGRICULTURE: TRAVAUX DE L'OMC
Textes et rapports résumés des présidents
Cette page regroupe les projets de texte, documents et rapports établis par les présidents depuis le lancement des négociations sur l'agriculture au début de 2000.
Voir aussi
-
Mesures sanitaires et phytosanitaires
c’est-à-dire sécurité sanitaire des produits alimentaires et santé des animaux/préservation des végétaux. -
Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce
Aider les pays en développement à respecter les normes alimentaires et sanitaires.
Textes récents des Présidents et sélection de rapports résumés
- Rapport du Président au Comité des négociations commerciales, 19 novembre 2021
- Projet de Décision ministérielle sur l'agriculture, 10 juin 2022
- Projet de Décision ministérielle sur l'exemption des prohibitions ou restrictions à l'exportation pour les achats de produits alimentaires du Programme alimentaire mondial, 10 juin 2022
- Projet de Déclaration ministérielle sur le commerce et la sécurité alimentaire, 10 juin 2022
- Rapport du Président, état d'avancement des négociations sur l'agriculture, 8 février 2024
- Projet de texte sur l'agriculture, 16 février 2024
Précédents textes et rapports résumés des présidents
- Rapport du Pr閟ident David Walker au Comit?des n間ociations commerciales dat?du 21 avril 2011
- Rapport du pr閟ident au TNC, 22 mars 2010
- Textes du Pr閟ident, 2008
- Textes du Pr閟ident, 2007
- Rapport du pr閟ident au TNC, Juin-Juillet 2006 et R閡nions sur les modalit閟 juin/juillet 2006
- Rapport du Président au CNC, 28 juillet 2005
- Agriculture: D'apr鑣 le rapport du Pr閟ident au CNC, 閠ablir des modalit閟 憆este hors de port閑?/a>, 7 juillet 2003
- Note r閏apitulative du Pr閟ident concernant les 搈odalit閟?propos閑s, 18 d閏ember 2002
- Programme de travail pour l'閠ape 搈odalit閟”, 26 mars 2002
- R閡nion formelle du 7 d閏embre 2001 et r閡nion informelle des 3 et 4 d閏embre 2001
- R閡nion formelle du 28 septembre 2001 et r閡nions informelles de mai, juillet et septembre 2001
- R閡nion des 26 et 27 mars 2001
- Programme de travail pour la deuxi鑝e phase des n間ociations, 27 mars 2001
- Premi鑢e phase des n間ociations sur l'agriculture, 27 mars 2001 (voir aussi les d閏larations des Membres)
- R閡nion des 21 et 22 mars 2001
- R閡nion de f関rier 2001
- R閡nion de novembre 2000
- R閡nion de septembre 2000
- R閡nion de juin 2000
- R閡nion de mars 2000
Rechercher des documents en ligne
Autre
alternative, vous pouvez t閘閏harger les
rapports des r閡nions dans la base de documents
en ligne.
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> Aide pour t閘閏harger ces documents
- Rapports r閟um閟 (comptes rendus) des sessions extraordinaires (c'est-?dire n間ociations) du Comit?de l'agriculture (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche
- Rapports du Pr閟ident au Comit?des n間ociations commerciales ou au Conseil g閚閞al (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche
Les documents issus des n間ociations sur l'agriculture jusqu'en mars 2002 (phases 1 et 2) sont publi閟 sous la cote G/AG/NG/* (l'ast閞isque repr閟ente la partie variable de la cote). Apr鑣 cette date, ils rel鑦ent du mandat pour les n間ociations commerciales pr関u dans le Programme de Doha et portent la cote TN/AG/*.
- Propositions (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot cl?搉間ociation? 揷ommunication?et 損roposition? > recherche
- Communications informelles (cote JOB/AG/*, souvent des documents ?distribution restreinte) > recherche
- Notes d'information du Secr閠ariat (cote G/AG/NG/S/* ou TN/AG/S/*) > recherche
> Voir aussi: Notes d'information du Secr閠ariat, liste d閠aill閑 - Documents de travail (cote G/AG/NG/W/* ou TN/AG/W/*) > recherche
- D閏larations (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot cl?揹閏laration*? > recherche
Vous pouvez effectuer des recherches plus pointues ?l'aide de la fonction de recherche de Documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle fen阾re), en d閒inissant plusieurs crit鑢es de recherche tels que la cote du document, la recherche en texte int間ral ou la date du document.