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MODULE DE FORMATION CONCERNANT LE MANUEL SUR L’ACCORD SPS: ANNEXE B

Mod鑜es de lettres/t閘閏opies types

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B.1 Autorit?nationale responsable des notifications SPS

 

Pays assurant le suivi d’une notification

Lettre/t閘閒ax — Envoi d’un document demand?par un autre Membre de l’OMC


MOD萀E: Lettre/t閘閒ax — Envoi d’un document demand?par un autre Membre de l’OMC

[Logo ou en-t阾e, etc.]

[Indiquer le nom de votre organisme]

[Adresse]

[Num閞o de t閘閜hone]
[Num閞o de t閘閒ax]

[Adresse 閘ectronique]

A:

[Indiquer le nom de l’organisme]

T閘閒ax: [Indiquer le num閞o de t閘閒ax]

Copy:

Date:

[Indiquer la date]

De:

[Indiquer le nom]
[Indiquer le titre, le nom de l’organisme]

Objet:

[INDIQUER LA COTE DE LA NOTIFICATION]
REFERENCE DE FICHIER: [INDIQUER VOTRE NUMERO DE REFERENCE]

Nombre de pages (page de garde incluse) 1

DEMANDE D’UN DOCUMENT NOTIFI?— [INDIQUER LA COTE DE LA NOTIFICATION]

Nous vous remercions pour votre [lettre/t閘閒ax/courrier 閘ectronique] du [date] nous demandant le document notifi?au titre de notre notification SPS [indiquer la cote de la notification].

Veuillez trouver ci-joint un exemplaire du document notifi?

     [Indiquer le titre du document]

Nous sommes persuad閟 que ces renseignements vous seront utiles. N’h閟itez pas ?nous contacter si vous avez besoin d’une aide compl閙entaire.

 

Veuillez agr閑r ...

 

 

[Indiquer le nom]
[Indiquer le titre, le nom de l’organisme]
Autorit?nationale responsable des notifications SPS de [Membre de l’OMC]

 

 

Lettre/t閘閒ax — Demande d’un document notifi?par un autre Membre de l’OMC  haut de page


MOD萀E: Lettre/t閘閒ax — Demande d’un document notifi?par un autre Membre de l’OMC

[Logo ou en-t阾e, etc.]

[Indiquer le nom de votre organisme]

[Adresse]

[Num閞o de t閘閜hone]
[Num閞o de t閘閒ax]

[Adresse 閘ectronique]

A:

[Indiquer le nom de l’organisme]

T閘閒ax: [Indiquer le num閞o de t閘閒ax]

Copy:

Date:

[Indiquer la date]

De:

[Indiquer le nom]
[Indiquer le titre, le nom de l’organisme]

Objet:

[INDIQUER LA COTE DE LA NOTIFICATION]
REFERENCE DE FICHIER: [INDIQUER VOTRE NUMERO DE REFERENCE]

Nombre de pages (page de garde incluse) 1

DEMANDE D’UN DOCUMENT NOTIFI?— [INDIQUER LA COTE DE LA NOTIFICATION]

Suite ?votre notification SPS [indiquer la cote de la notification], pourriez-vous m’envoyer un exemplaire du document notifi?

     [Indiquer le titre du document]

par [t閘閒ax/courrier 閘ectronique/poste].

S’il existe une traduction ou un r閟um?en [anglais/espagnol/fran鏰is] du document, pourriez-vous me l’envoyer 間alement. En l’absence de traduction, veuillez m’indiquer quels autres Membres de l’OMC ont demand?ce document. [Utiliser ce paragraphe si vous souhaitez demander une traduction ou un r閟um?du document dans une autre langue de travail de l’OMC.]

Je vous remercie de votre aide.

 

Veuillez agr閑r ...

 

 

[Indiquer le nom]
[Indiquer le titre, le nom de l’organisme]
Autorit?nationale responsable des notifications SPS de [Membre de l’OMC]

 

 

 

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