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LES CONF蒖ENCES MINIST蒖IELLES

Documents officiels pour la Conf閞ence minist閞ielle de Gen鑦e

   Autres Conf閞ences minist閞ielles:
> Hong Kong 13-d閏. 2005
> Canc鷑 10?4 sept. 2003
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 d閏. 1999
> Gen鑦e 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 d閏. 1996

 

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Décision, aérogramme convoquant la Conférence et ordre du jour provisoire

WT/L/760

Conseil g閚閞al ?D閏ision du 26 mai 2009

WTO/AIR/3461

Aérogramme convoquant la Septième session de la Conférence ministérielle

WT/MIN(09)/W/2

Ordre du jour provisoire

WT/MIN(09)/W/3 et R関isions

Liste des orateurs

 

Documents de la Conférence ministérielle

WT/MIN(09)/1 et Add.1

Déclaration de la Table ronde sur l'accession des pays les moins avancés

WT/MIN(09)/2

Sixième réunion des Ministres du commerce des PMA — Déclaration de Dar Es Salaam

WT/MIN(09)/3

Réunion informelle des Ministres africains du commerce — “Consolider la dimension développement”

WT/MIN(09)/5

Troisi鑝e r閡nion des Ministres du commerce des pays en d関eloppement sans littoral — D閏laration d'Ezulwini

WT/MIN(09)/6 Communication Pr閟ent閑 par le Groupe des membres ayant acc閐?r閏emment (MAR)
WT/MIN(09)/7 Communiqu? minist閞iel acp sur la septi鑝e session de la Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC et D閏laration acp sur la septi鑝e session de la la Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC ?Maurice
WT/MIN(09)/8 Introduction de la langue arabe ?l'OMC ?Communication du Groupe arabe
WT/MIN(09)/16 D閏laration de l'ASEAN ?l'occasion de la septi鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC ?Gen鑦e, 1er d閏embre 2009
WT/MIN(09)/17 D閏laration de la Communaut?des Cara颾es ?la 7鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC

WT/MIN(09)/W/1, Add.1 et 2

Renforcer L'OMC — Communication présentée par l'Afrique du Sud; l'Australie; le Brésil; le Canada; la Chine; les Communautés européennes; la Corée; les États-Unis; Hong Kong, Chine; l'Inde; le Japon; la Malaisie; Maurice; le Mexique; la Norvège; la Suisse; la Turquie et l'Uruguay; la Tanzanie, au nom du Groupe des PMA, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; la Jamaïque

 

Projets de textes pour décision par les Ministres

IP/C/52/Add.1

Conseil des ADPIC — Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

WT/GC/W/613

Conseil général — Commerce électronique

 

Rapports

WT/GC/121

Conseil général

WT/DSB/49 et Add.1

Organe de règlement des différends

WT/TPR/249

Organe d'examen des politiques commerciales

G/L/911 et Corr.1

Conseil du commerce des marchandises

S/C/32

Conseil du commerce des services

IP/C/52

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

WT/COMTD/70

Comité du commerce et du développement

WT/CTE/16

Comité du commerce et de l'environnement

WT/BOP/R/96

Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements

WT/BFA/113

Comité du budget, des finances et de l'administration

WT/REG/20

Comité des accords commerciaux régionaux

WT/WGTDF/8

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

WT/WGTTT/11

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

GPA/103

Committee on Government Procurement

WT/L/773

Comité du commerce des aéronefs civils

WT/COMTD/SE/6

Comité du commerce et du développement réuni en session Spécifique ?Petites économies

WT/GC/120, WT/CFMC/DG/3

Mise en oeuvre des aspects relatifs à l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet — Troisième rapport périodique du Directeur général
WT/TPR/OV/12 Tour d'horizon de l'関olution de l'environnement
commercial international ?Rapport annuel du Directeur g閚閞al
   Lettre de Pascal Lamy aux Ministres
JOB(09)/178 R閡nion informelle du CNC au niveau des chefs de d閘間ation ?27 novembre 2009 ?Observations du Pr閟ident

 

Notes d'information

WT/MIN(09)/INF/1

Circulaire d'information n° 1 ?Lieu, thème, programme général, enregistrement

WT/MIN(09)/INF/2

Circulaire d'information n° 2 ?R閟ervations d'h魌els

WT/MIN(09)/INF/3

Circulaire d'information n° 3 ?Visas

WT/MIN(09)/INF/4

Circulaire d'information n° 4 ?Participation des repr閟entants des PMA

WT/MIN(09)/INF/5

Circulaire d'information n° 5 ?Documentation, Une approche plus 閏ologique

WT/MIN(09)/INF/6

Liste des participants

WT/MIN(09)/INF/7

Note d'information g閚閞ale
WT/MIN(09)/INF/9 Dispositions relatives aux orateurs ?la s閍nce pl閚i鑢e
WT/MIN(09)/INF/10 Organisations non gouvernementales accr閐it閑s pour assister ?la septi鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC
WT/MIN(09)/INF/11 Services de restauration pendant la septi鑝e Conf閞ence minist閞ielle
WT/MIN(09)/INF/12 Dispositions concernant la s閏urit?

 

D閏larations 

 

Documents WT/MIN(09)/-- (autres que les d閏larations des Membres)

  • Les documents g閚閞aux sur la Conf閞ence minist閞ielle de Gen鑦e portent la cote WT/MIN(09)/* (l'ast閞isque repr閟ente la partie variable de la cote)     > recherche

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