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module de formation concernant l’accord sps
chapitre 1 test

Questions couvertes par les comités et accords de l'OMC

MODULE DE FORMATION CONCERNANT L’ACCORD SPS: CHAPITRE 1

Objectifs et notions de base

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1.6 Questions du test

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Introduction ?l’Accord SPS

Dispositions fondamentales de l’Accord

Mise en ouvre — le Comit?SPS

Mise en ouvre — Règlement des Différends

Pays en développement

Travaux des organisations compétentes

Questions d’actualit?/a>

La sant?et les autres accords de l’OMC

Informations complémentaires

Table des matières

Chapitres effectués: