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MODULE DE FORMATION CONCERNANT L’ACCORD SPS: CHAPITRE 2

Dispositions fondamentales de l’Accord

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2.5 Analyse des risques

L’article 5 vise express閙ent l’関aluation des risques. Il convient de noter que les organisations internationales reconnaissent que l’関aluation des risques fait partie d’un processus plus vaste appel?analyse des risques.

Analyse des risques

L’analyse des risques est une fa鏾n syst閙atique de rassembler, d’関aluer, d’enregistrer et de diffuser des renseignements en vue de l’閘aboration de recommandations concernant une position ?adopter ou une action ?entreprendre en r閜onse ?l’identification d’un danger. Les trois organisations soeurs emploient des termes l間鑢ement diff閞ents, mais toutes consid鑢ent l’analyse des risques comme un processus comprenant quatre 閠apes:
  • Identification du danger
  • 蓈aluation des risques
  • Gestion des risques
  • Divulgation des risques

L’identification du danger consiste ?d閠erminer l’関閚ement ind閟irable qui est source de pr閛ccupation.

L’関aluation des risques tient compte de la probabilit?(la probabilit?r閑lle et non la simple possibilit? de survenance du danger, des cons閝uences d’un tel 関閚ement et du degr?d’incertitude y aff閞ent. (?noter que cette description de l’関aluation des risques est diff閞ente de la d閒inition donn閑 dans l’Accord SPS).

La gestion des risques comprend l’identification et la mise en ouvre de la meilleure solution pour r閐uire ou 閘iminer la probabilit?de survenance du danger.

La divulgation des risques consiste en un 閏hange ouvert d’informations explicatives et de vues visant ?am閘iorer la compr閔ension et les d閏isions.

  

  

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