2.10 Régionalisation — Adaptation des mesures aux conditions régionales

L’existence ou la dissémination de parasites et de maladies est souvent déterminée par les conditions géographiques et écologiques et non par les frontières politiques. L’article 6 de l’Accord SPS reconnaît les concepts de zones exemptes de parasites ou de maladies. Une telle “zone” peut n’être qu’une partie d’un pays ou la totalit?ou des parties de plusieurs pays o?il n’y a pas de prévalence de parasites ou de maladies spécifiques. L’efficacit?des mesures de contrôle et de la surveillance épidémiologique sont autant de facteurs importants dans la détermination de ces zones. La conséquence dans la pratique est qu’un Membre importateur ne devrait pas refuser l’accès ?des produits provenant de ces zones même si la maladie existe ailleurs dans le (les) pays exportateur(s). Comme pour les dispositions concernant l’équivalence, il incombe au Membre exportateur la charge de prouver que la région qu’il a déclarée exempte de maladies l’est effectivement et le Membre exportateur est tenu d’accorder un accès au Membre importateur pour les besoins d’une enquête en la matière. Par exemple, pour les exportateurs de fruits, l’accès aux marchés dépend souvent du fait que les régions dont viennent les produits sont reconnues comme des zones exemptes de mouches ?fruits tandis que, pour les exportateurs de viande, cet accès peut dépendre du fait que les régions concernées sont reconnues comme des zones exemptes de fièvre aphteuse.

L’OIE et la CIPV collaborent ?l’élaboration de normes internationales concernant les zones exemptes de maladies ou de parasites. Voir http://www.oie.int/ et http://www.ippc.int/ pour obtenir les informations les plus récentes.