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Agriculture    

> Mandat original de Doha (paragraphe 13, 14) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 2) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe A

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ?Annexe A

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ?questions clés dans le domaine de l'agriculture
  

Coton

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Coton, y compris le Sous-Comit?/a> ? négociations sur l'agriculture ?questions clés dans le domaine de l'agriculture

   

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Services    

> Mandat original de Doha (paragraphe 15) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe C

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe C

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les services ?questions clés dans le domaine des services

 

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Accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA)    

> Mandat original de Doha (paragraphe 16) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe B

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe B

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles ?questions clés dans le domaine des accès aux marchés

 

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Équilibre entre l'agriculture et l'AMNA    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong (paragraphe 24)

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ?négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles

 

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Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)    

> Mandat original de Doha (paragraphe 17-19) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC

  

Négotiations: indications géographiques — multilatéral pour les vins et les spiritueux

> Mandat original de Doha (paragraphe 18) ¦ Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques

ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
> Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦ Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Portail diversité biologique et savoirs traditionnels

Indications géographiques — ‘extension’

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
> Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦Explication
> Ensemble de résultats de juillet 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques
 

Question spéciale dans la Déclaration de Doha: ADPIC et santé publique

> Déclaration ministérielle de Doha sur les ADPIC et la santé publique

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC et santé publique

ADPIC, plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des plaintes en situation de non violation

ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

> Mandat original de Doha (paragraphe 19) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la diversité biologique et savoirs traditionnels

  

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Liens entre commerce et investissement    

> Mandat original de Doha (paragraphe 20, 22) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 6) ?Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et investissement

 

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Interaction du commerce et de la politique de la concurrence    

> Mandat original de Doha (paragraphe 23, 25) ?Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et de la politique de la concurrence

 

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Transparence des marchés publics    

> Mandat original de Doha (paragraphe 26) ? Explication

> Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la transparence des marchés publics

 

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Facilitation des échanges    

> Mandat original de Doha (paragraphe 27) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe D

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe E

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur la facilitation des échanges ?questions clés dans le domaine de la facilitation des échanges

 

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Règles de l'OMC: mesures antidumping (article VI du GATT)     

> Mandat original de Doha (paragraphe 28) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 7) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?questions clés dans le domaine des mesures antidumping

 

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Règles de l'OMC: subventions    

> Mandat original de Doha (paragraphe 28) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 10) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?Subventions à la pêche ?nbsp; questions clés dans le domaine des subventions

 

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Règles de l'OMC: accords commerciaux régionaux    

> Mandat original de Doha (paragraphe 29) ?Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?négociations sur les ACR ?questions clés dans le domaine des ACR

 

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Mémorandum d'accord sur le règlement des différends    

> Mandat original de Doha (paragraphe 30) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des différends

 

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Commerce et environnement    

> Mandat original de Doha (paragraphe 31-33) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur le commerce et environnement ?questions clés dans le domaine de l'environnement

 

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Commerce électronique    

> Mandat original de Doha (paragraphe 34) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce électronique

 

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Petites économies    

> Mandat original de Doha (paragraphe 35) ?Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des petites économies

 

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Commerce, dette et finances    

> Mandat original de Doha (paragraphe 36) ?Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce, de la dette et des finances

 

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Commerce et transfert de technologie    

> Mandat original de Doha (paragraphe 37) ?Explication

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et transfert de technologie

 

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Coopération technique et renforcement des capacités    

> Mandat original de Doha (paragraphe 38, 41) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la coopération technique et renforcement des capacités

 

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Pays les moins avancés    

> Mandat original de Doha (paragraphe 42, 43) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe F

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des PMA ? questions clés dans le domaine de l'assistance de l'OMC aux pays en développement

 

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Traitement spécial et différencié    

> Mandat original de Doha (paragraphe 44) ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe F

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du traitement spécial et différencié

 

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Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre    

> Mandat original de Doha (paragraphe 12) ?Explication

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre ?Explication

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

 

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Cadre intégré    

> Mandat original de Doha (paragraphe 43)

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du Cadre intégré

 

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Questions concernant les produits de base    

> Ensemble de résultats de juillet 2004

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

 

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Cohérence    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la cohérence

 

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Aide pour le commerce    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de l'Aide pour le commerce

 

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Membres ayant accédé récemment    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

 

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Accessions    

> Déclaration ministérielle de Hong Kong

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

 

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Mise en œuvre

 Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT de 1994)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 1) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du GATT

 

Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 3) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires

 

Obstacles techniques au commerce

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 5) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: technical barriers to trade gateway

 

Évaluation en douane (article VII du GATT)

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 8) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: customs valuation gateway

 

Règles d'origine

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 9) ?Explication

> Faits nouveaux concernant la suite à donner: Rules of origin gateway

 

Questions transversales

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 12) ?Explication

  

 

Questions de mise en œuvre en suspens

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 13) ?Explication

  

 

Dispositions finales

> Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 14) ?Explication