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CONF蒖ENCE MINIST蒖IELLE DE L扥MC, HONG KONG 2005: NOTES D捍NFORMATION
PROGRAMME DE DOHA POUR LE D蒝ELOPPEMENT
Bref r閟um?de quelques 閘閙ents du Programme.
On trouvera dans les notes ci jointes plus de renseignements sur ces 閘閙ents et d'autres questions.
Table des mati鑢es
> Lettre de M. Pascal Lamy
> Programme de Doha pour le d関eloppement
> Agriculture
> Coton
> Commerce des services
> Acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles
> Propri閠?intellectuelle (ADPIC)
> Facilitation des 閏hanges
> R鑗les: antidumping, smc y compris les subventions
aux p阠heries
> Règles: accords commerciaux r間ionaux
> R鑗lement des diff閞ends
> Commerce et environnement
> Petites 閏onomies
> Commerce, dette et finances
> Commerce et transfert de technologie
> Coop閞ation technique
> Pays les moins avanc閟
> Traitement sp閏ial et diff閞enci?/a>
> Mise en 渦vre
> Commerce 閘ectronique
> Membres et accessions
> Membres de l'OMC
> Bananes
> Statistiques: Textiles et vêtements
> Quelques faits et chiffres
> Comprendre le jargon: Groupements de pays
> Comprendre le jargon: Guide informel de la terminologie de l'OMC
Agriculture
N間ociations de large port閑, englobant le traitement sp閏ial et diff閞enci?en faveur des pays en d関eloppement et visant des am閘iorations substantielles de l'acc鑣 aux march閟; 閘imination de toutes les formes de subventions ?l'exportation, et 閠ablissement de disciplines concernant toutes les mesures ?l'exportation d'effet 閝uivalent, pour une date limite cr閐ible; et r閐uctions substantielles du soutien interne qui fausse les 閏hanges. Une priorit?sp閏iale est accord閑 au coton.haut de page
Services
N間ociations visant ?assurer des niveaux de lib閞alisation progressivement plus 閘ev閟 au moyen d'engagements concernant l'acc鑣 aux march閟 et de l'閠ablissement de r鑗les, en particulier dans les domaines dans lesquels l'exportation pr閟ente un int閞阾 pour les pays en d関eloppement.
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Produits non agricoles
N間ociations visant ?r閐uire ou, selon qu'il sera appropri? ?閘iminer les droits de douane, y compris ?r閐uire ou 閘iminer les cr阾es tarifaires, les droits 閘ev閟 et la progressivit?des droits, ainsi que les obstacles non tarifaires, en particulier pour les produits dont l'exportation pr閟ente un int閞阾 pour les pays en d関eloppement.
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R鑗les
N間ociations visant ?clarifier et ?am閘iorer les disciplines r間issant les mesures antidumping, les subventions, les mesures compensatoires, les accords commerciaux r間ionaux, ainsi que les subventions aux p阠heries, compte tenu de l'importance de ce secteur pour les pays en d関eloppement.
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Facilitation des 閏hanges
N間ociations visant ?clarifier et ?am閘iorer les disciplines en vue d'acc閘閞er le mouvement, la mainlev閑 et le d閐ouanement des marchandises ainsi qu'?renforcer l'assistance technique et le soutien pour le renforcement des capacit閟, compte tenu du traitement sp閏ial et diff閞enci?en faveur des pays en d関eloppement et des pays les moins avanc閟.
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Propri閠?intellectuelle
N間ociations visant ?cr閑r un registre multilat閞al des indications g閛graphiques pour les vins et spiritueux; n間ociations visant ?am閘iorer l'Accord sur les ADPIC en incorporant la d閞ogation temporaire qui permet aux pays d'exporter des m閐icaments fabriqu閟 en vertu de licences obligatoires vers des pays qui ne peuvent pas en fabriquer; discussions sur l'opportunit?de n間ocier l'extension ?d'autres produits du niveau de protection plus 閘ev?actuellement accord?aux vins et spiritueux; examen des dispositions r間issant la brevetabilit?ou non brevetabilit?des inventions concernant les v間閠aux et les animaux ainsi que la protection des vari閠閟 v間閠ales; examen de la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la biodiversit?et la protection des savoirs traditionnels et du folklore.
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Proc閐ures de r鑗lement des diff閞ends
N間ociations visant ?am閘iorer et ?clarifier les proc閐ures de r鑗lement des diff閞ends.
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Commerce et environnement
N間ociations visant ?clarifier la relation entre les r鑗les de l'OMC et les obligations commerciales 閚onc閑s dans les accords environnementaux multilat閞aux; et ?r閐uire ou, selon qu'il sera appropri? 閘iminer les obstacles tarifaires et non tarifaires visant les biens et services environnementaux.
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Traitement sp閏ial et diff閞enci?
R閑xamen de toutes les dispositions concernant le traitement sp閏ial et diff閞enci?en vue de les renforcer et de les rendre plus pr閏ises, plus effectives et plus op閞ationnelles.
Autres informations:
> Programme de Doha pour le d関eloppement
> Conf閞ences minist閞ielles
Chronologie du PDD
Novembre
2001, Doha
?la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle, les Ministres
conviennent de lancer un nouveau cycle de n間ociations commerciales,
en donnant une place centrale aux besoins en mati鑢e de d関eloppement.
Septembre
2003, Canc鷑
La cinqui鑝e Conf閞ence minist閞ielle s'ach鑦e sans consensus sur la
mani鑢e de faire avancer les n間ociations.
Juillet
2004, Gen鑦e
Les Membres adoptent un cadre pour les n間ociations (l'“ensemble
de r閟ultats de juillet”) qui a servi de base de travail depuis
lors.
Janvier
2005
Le d閘ai fix?initialement pour l'ach鑦ement du Cycle n'est pas tenu.
D閏embre 2005, Hong Kong
?la sixi鑝e Conf閞ence minist閞ielle, les Ministres
font avancer les n間ociations pour achever le Cycle d'ici ?la
fin 2006.