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La Déclaration de Doha 

Les Ministres de l'OMC ont décid??Doha d'établir un groupe de travail charg?d'examiner cette question et toute autre recommandation éventuelle sur les mesures susceptibles d'être prises dans le cadre de l'OMC pour accroître les flux de technologie. Ce Groupe de travail fait rapport au Conseil général.

Le Groupe de travail a examin?plusieurs études effectuées par le Secrétariat et d'autres organismes, comme la CNUCED, ainsi que les propositions émanant des Membres. En outre, des Membres se communiquent des mesures et des stratégies qui donnent de bons résultats en matière de transfert de technologie.

  

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Depuis lors ?nbsp;

Un groupe de pays en développement a suggér?de mettre l'accent sur les dispositions de l'OMC relatives au transfert de technologie en vue de les rendre opérationnelles et constructives, et d'examiner celles qui ont pour effet d'entraver les flux de technologie. Ils ont propos?en outre d'examiner les pratiques restrictives adoptées par les entreprises multinationales dans ce domaine. Un groupe de pays défend la nécessit?de définir les enjeux, les mesures et les filières du transfert de technologie pour faire avancer les travaux. Cependant, aucun consensus n'a pu être dégag??ce jour sur ces questions.

Au milieu de 2005, Cuba a présent?une liste de recommandations possibles ?l'intention du Conseil général, qui réaffirment l'importance des discussions menées dans le cadre du Groupe de travail. Selon certains Membres, il reste encore beaucoup ?faire avant de pouvoir définir le lien entre le commerce et le transfert de technologie, de sorte qu'il est prématur?d'examiner d'éventuelles recommandations. En outre, des pays développés ont soulign?qu'il est dangereux de vouloir amener le secteur priv??céder sa technologie, estimant que cela réduirait l'attrait pour l'investissement étranger direct.