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CONF蒖ENCE MINIST蒖IELLE DE L扥MC, HONG KONG 2005: NOTES D捍NFORMATION
COOP蒖ATION TECHNIQUE
Un effort conjoint de renforcement des capacit閟 dans les pays en d関eloppement
Plus des trois quarts des Membres de l'OMC sont des pays en d関eloppement, dont 32 comptent parmi les pays les moins avanc閟. Les pays en d関eloppement et les pays dont le r間ime d'閏onomie planifi閑 est en voie de transformation ont besoin d'une assistance technique pour s'adapter aux r鑗les et disciplines de l'OMC, mettre en 渦vre leurs obligations et exercer leurs droits en tant que Membres, y compris en exploitant les avantages d'un syst鑝e commercial multilat閞al ouvert, fond?sur des r鑗les.
Table des mati鑢es
> Lettre de M. Pascal Lamy
> Programme de Doha pour le d関eloppement
> Agriculture
> Coton
> Commerce des services
> Acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles
> Propri閠?intellectuelle (ADPIC)
> Facilitation des 閏hanges
> R鑗les: antidumping, smc y compris les subventions
aux p阠heries
> Règles: accords commerciaux r間ionaux
> R鑗lement des diff閞ends
> Commerce et environnement
> Petites 閏onomies
> Commerce, dette et finances
> Commerce et transfert de technologie
> Coop閞ation technique
> Pays les moins avanc閟
> Traitement sp閏ial et diff閞enci?/a>
> Mise en 渦vre
> Commerce 閘ectronique
> Membres et accessions
> Membres de l'OMC
> Bananes
> Statistiques: Textiles et vêtements
> Quelques faits et chiffres
> Comprendre le jargon: Groupements de pays
> Comprendre le jargon: Guide informel de la terminologie de l'OMC
L'appui aux efforts d閜loy閟 par les pays en d関eloppement pour mieux comprendre
les r鑗les et proc閐ures de l'OMC — et la mani鑢e dont ces pays peuvent
tirer
profit de ces r鑗les et proc閐ures — est l'un des aspects les plus importants
des travaux de l'Organisation. Pour atteindre ces objectifs, les programmes de
formation sont ax閟 sur le d関eloppement, respectent un 閝uilibre g閛graphique
et visent ?l'efficacit?et ?l'obtention de r閟ultats.

Depuis la cr閍tion de l'OMC en 1995, le nombre des activit閟 d'assistance
technique est pass?de 79 en 1995 ?501 en 2004, sous l'effet de la forte progression
de la demande des gouvernements des pays en d関eloppement Membres de l'OMC.
Il ressort de la r閜artition par r間ion
des activit閟 d'assistance technique men閑s en 2004 que la plus grande
partie d'entre elles ont 閠?organis閑s en Afrique (36 pour cent
du total) et dans les pays d'Asie et du Pacifique (pr鑣 d'un quart
des activit閟).

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Le mandat de Doha
Lorsque les Membres de l'OMC ont lanc?un nouveau cycle de n間ociations ?Doha, ils ont admis que les pays en d関eloppement avaient de plus en plus besoin d'une coop閞ation technique pour leur permettre de participer pleinement aux n間ociations. ?Doha, les donateurs — pays d関elopp閟 et organisations internationales actives dans le domaine du commerce — se sont engag閟 ?fournir le soutien n閏essaire aux pays en d関eloppement.
- Au paragraphe 41 de la D閏laration de
Doha les gouvernements Membres de l'OMC r閍ffirment l'ensemble
des engagements pris en mati鑢e de coop閞ation technique et de
renforcement des capacit閟 tout au long de ce texte, et ajoutent
des engagements d'ordre g閚閞al:
- Le Secr閠ariat, en coordination avec
les autres organismes pertinents, encouragera les pays en d関eloppement
Membres de l'OMC ?consid閞er le commerce comme un 閘閙ent essentiel
pour r閐uire la pauvret?et ?inclure des mesures commerciales
dans leurs strat間ies de d関eloppement.
- Le programme 閚onc?dans la D閏laration
de Doha donne la priorit?aux petites 閏onomies vuln閞ables et 閏onomies
en transition, ainsi qu'aux Membres et observateurs qui n'ont pas
de missions permanentes ?Gen鑦e.
- L'assistance technique doit 阾re fournie par l'OMC et les autres organisations internationales comp閠entes dans un cadre de politique g閚閞ale coh閞ent.
Apr鑣 l'adoption de l'“ensemble de r閟ultats de juillet”, le 1er ao鹴 2004, le programme d'aide ?la formation a port?essentiellement sur les questions mentionn閑s dans ce document.
En 2004, les pays donateurs ont maintenu ?24 millions de francs suisses le montant destin??financer le Fonds global d'affectation sp閏iale pour le Programme de Doha pour le d関eloppement (FGASPDD) consacr??l'assistance technique et ?la formation.
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Centres de r閒閞ence
Depuis 1997, l'OMC installe dans les pays en d関eloppement des centres de r閒閞ence qui mettent ?disposition des moyens techniques permettant aux fonctionnaires, aux journalistes, au grand public, aux milieux d'affaires et aux 閠ablissements universitaires d'acc閐er instantan閙ent ?des documents essentiels sur le site Web de l'OMC. L'Organisation fournit le mat閞iel, le logiciel et la formation. En avril 2005, 145 centres avaient 閠?cr殫s dans 105 pays, dont 47 en Afrique et dans l'oc閍n Indien, 21 dans la r間ion Asie-Pacifique, 14 dans les Cara颾es, huit au Moyen Orient, six en Am閞ique latine et cinq en Europe orientale.
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Cours de formation
Les cours de formation de l'OMC fournissent aux fonctionnaires des pays en d関eloppement et des 閏onomies en transition une base de connaissance importante dans les domaines concernant l'OMC. De nombreux stagiaires sont revenus ?Gen鑦e en qualit?d'ambassadeurs repr閟entant leur pays aupr鑣 de l'OMC.
En 2004, quelque 228 personnes ont particip?aux cours organis閟 ?Gen鑦e. Ceux-ci rev阾ent g閚閞alement la forme de cours de politique commerciale de 12 semaines et de cours d'introduction de trois semaines. Des cours r間ionaux de politique commerciale sont 間alement organis閟 depuis 2002. En 2004, quatre cours r間ionaux ont 閠?propos閟: ?Nairobi pour les pays d'Afrique anglophone, ?Rabat pour les pays d'Afrique francophone, ?Kingston pour les pays des Cara颾es et ?Hong Kong pour les pays d'Asie et du Pacifique. En trois ans, quelque 300 fonctionnaires ont particip??des cours r間ionaux de politique commerciale.
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Semaine de Gen鑦e
Institu閑 il y a six ans, la Semaine de Gen鑦e r閡nit des repr閟entants de pays Membres de l'OMC qui n'ont pas de mission permanente ?Gen鑦e. Ces programmes d'une semaine portent sur toutes les activit閟 de l'OMC et comprennent des expos閟 d'autres organisations internationales bas閑s ?Gen鑦e, notamment le Centre du commerce international (CCI), la Conf閞ence des Nations Unies sur le commerce et le d関eloppement (CNUCED), l'Organisation mondiale de la propri閠?intellectuelle (OMPI) et l'Organisation internationale de normalisation (ISO). La Semaine de Gen鑦e co飊cide en g閚閞al avec des activit閟 importantes d閖?programm閑s, y compris la pr閜aration des conf閞ences minist閞ielles ou d'autres n間ociations. Depuis 2002, deux Semaines de Gen鑦e sont organis閑s chaque ann閑, dont le programme est d閟ormais financ?sur le budget ordinaire de l'OMC, et non par des contributions ?des fonds d'affection sp閏iale comme par le pass?
Autres informations:
> Assistance
de l'OMC aux pays en d関eloppement
> D閏laration de Doha
> D閏laration
de Doha expliqu閑
> D関eloppement