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CONF蒖ENCE MINIST蒖IELLE DE L扥MC, CANC贜 2003: NOTES D捍NFORMATION
COOP蒖ATION TECHNIQUE
Un effort conjoint de renforcement des capacit閟 dans les pays en d関eloppement
Plus des trois quarts des Membres de l扥MC sont des pays en d関eloppement, dont 30 comptent parmi les pays les moins avanc閟. Les pays en d関eloppement et les pays dont le r間ime d掗conomie planifi閑 est en voie de transformation ont besoin d抲ne assistance technique pour s抋dapter aux r鑗les et disciplines de l扥MC, mettre en 渦vre leurs obligations et exercer leurs droits en tant que Membres, y compris en exploitant les avantages d抲n syst鑝e commercial multilat閞al ouvert, fond?sur des r鑗les.
Table des mati鑢es
> Lettre de M. Supachai Panitchpakdi
> Programme de Doha pour le d関eloppement
> Agriculture
> Services
> Acc鑣 aux march閟 pour les
produits non agricoles
> Propri閠?intellectuelle
(ADPIC)
> Commerce et investissement
> Commerce et politique de la
concurrence
> Transparence des march閟 publics
> Facilitation des echanges
> R鑗les: mesures antidumping,
subventions
> R鑗les: accords commerciaux r間ionaux
> R鑗lement des diff閞ends
> Commerce et environnement
> Commerce electronique
> Petites economies
> Commerce, dette et finances
> Commerce et transfert de
technologie
> Coop閞ation technique
> Pays les moins avanc閟
> Traitement sp閏ial et diff閞enci?/a>
> Mise en 渦vre
> Pays membres et accessions
> Quelques faits et chiffres
> Comprendre le jargon
L抋ppui aux efforts d閜loy閟 par les fonctionnaires des pays en d関eloppement et des pays en transition pour mieux comprendre les r鑗les et proc閐ures de l扥MC ?et la mani鑢e dont ces pays peuvent tirer profit de ces r鑗les et proc閐ures ?est l抲n des aspects les plus importants des travaux de l扥rganisation.
Depuis la cr閍tion de l扥MC en 1995, le nombre des activit閟 d抋ssistance technique n抋 cess?d抋ugmenter. Cette augmentation est due ?la forte progression de la demande des gouvernements des pays en d関eloppement Membres de l扥MC.
Nombre d'activit閟 d'assistance technique de l'OMC par an
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Le mandat de Doha
Lorsque les Membres de l扥MC ont lanc?un nouveau cycle de n間ociations ?Doha, ils ont admis que les pays en d関eloppement avaient de plus en plus besoin d抲ne coop閞ation technique pour leur permettre de participer pleinement aux n間ociations. ?Doha, les donateurs ?pays d関elopp閟 et organisations internationales actives dans le domaine du commerce ?se sont engag閟 ?fournir le soutien n閏essaire aux pays en d関eloppement.
Le paragraphe 41 de la D閏laration de Doha cite tous les paragraphes qui, dans le texte, font r閒閞ence ?des engagements concernant la coop閞ation technique. Sous cette rubrique, les gouvernements Membres de l扥MC r閍ffirment l抏nsemble des engagements pris en mati鑢e de coop閞ation technique et de renforcement des capacit閟 tout au long de la d閏laration et ajoutent des engagements d抩rdre g閚閞al:
- Le Secr閠ariat, en coordination avec les autres organismes pertinents, encouragera les pays en d関eloppement Membres de l扥MC ?consid閞er le commerce comme un 閘閙ent essentiel pour r閐uire la pauvret?et ?inclure des mesures commerciales dans leurs strat間ies de d関eloppement.
- Le programme 閚onc?dans la D閏laration de Doha donne la priorit?aux petites 閏onomies vuln閞ables et 閏onomies en transition, ainsi qu抋ux Membres et observateurs qui n抩nt pas de missions permanentes ?Gen鑦e.
- L抋ssistance technique doit 阾re fournie par l扥MC et les autres organisations internationales comp閠entes dans un cadre de politique g閚閞ale coh閞ent.
Depuis le lancement du Programme de Doha pour le d関eloppement en novembre 2001, les activit閟 sont encore plus nombreuses, ce qui t閙oigne du d閟ir des pays en d関eloppement de participer activement aux n間ociations. Cela correspond aussi ?une augmentation du nombre de secteurs couverts par l扥MC ?investissement, concurrence, facilitation des 閏hanges et transparence des march閟 publics, par exemple, sont quatre nouveaux domaines.
Le financement de la coop閞ation technique s抏st accru par suite de la demande de plus en plus forte des Membres. Depuis la cr閍tion du Fonds global d抋ffectation sp閏iale pour le Programme de Doha pour le d関eloppement au d閎ut de 2002, le financement a augment?pour couvrir toutes les activit閟 en rapport avec les n間ociations.
Financement des activit閟 de coop閞ation technique
de l'OMC
Millions de francs suisses
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Centres de r閒閞ence
Depuis 1997, le Secr閠ariat de l扥MC installe des centres de r閒閞ence dans les pays en d関eloppement. Ces centres permettent aux fonctionnaires d抋cc閐er instantan閙ent ?des documents essentiels sur le site Web de l扥MC. Le personnel du Secr閠ariat de l扥MC fournit aux gouvernements le mat閞iel, les logiciels et la formation n閏essaires pour acc閐er ais閙ent ?ces documents. En juin 2003, 122 centres avaient 閠?cr殫s dans 100 pays dont 54 en Afrique, 16 dans les Cara颾es, 18 en Asie, onze au Moyen-Orient, dix dans le Pacifique, huit en Am閞ique latine et deux en Europe orientale.
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Institut de formation
L捍nstitut de formation et de coop閞ation technique de l扥MC fournit aux jeunes fonctionnaires une base de connaissance importante dans les domaines concernant l扥MC. Ces cours, qui ont lieu au si鑗e de l扥MC ?Gen鑦e, durent jusqu掄 12 semaines et portent sur l抏nsemble des questions trait閑s ?l扥MC. De nombreux stagiaires sont revenus ?Gen鑦e en qualit? d抋mbassadeurs repr閟entant leurs pays aupr鑣 de l扥MC. En 2002, 325 fonctionnaires ont b閚閒ici?des programmes de formation de l扥MC.
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Semaine de Gen鑦e
En 1999, M. Mike Moore, Directeur g閚閞al, a lanc?un programme, appel?Semaine de Gen鑦e, qui est un 関閚ement sp閏ial d抲ne semaine, r閡nissant les repr閟entants des pays Membres de l扥MC qui n抩nt pas de missions permanentes ?Gen鑦e. Ces sessions portent sur toutes les activit閟 de l扥MC et comprennent des expos閟 d抋utres organisations internationales bas閑s ?Gen鑦e, notamment le Centre du commerce international (CCI), la Conf閞ence des Nations Unies sur le commerce et le d関eloppement (CNUCED), l扥rganisation mondiale de la propri閠?intellectuelle (OMPI) et l扥rganisation internationale de normalisation (ISO). La Semaine de Gen鑦e co飊cide en g閚閞al avec des activit閟 importantes d閖?programm閑s, y compris la pr閜aration des Conf閞ences minist閞ielles ou d抋utres n間ociations. En 2002, pour la premi鑢e fois, il y a eu deux Semaines de Gen鑦e. Depuis 2002, les Semaines de Gen鑦e sont financ閑s sur le budget ordinaire de l扥MC, et non par des contributions ?des fonds d抋ffectation sp閏iale comme par le pass?
Autres informations:
> Assistance de l'OMC aux pays en d関eloppement
> D閏laration de Doha